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A proximité de Perpignan 66906 Pyrenees Orientales
Acheteur : departement des pyrenees-orientales
24 quai Sadi Carnot BP 906
66906 PERPIGNAN
Tel : +33 468858585
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/09/2023  
13 Lots
Lot 1
livres Adultes En Langue Francaise : Fiction
Lot 2
livres Adultes : Documentaires En Langue Francaise, Dont Petits Editeurs
Lot 3
livres Adultes: Fonds Local Dont Petits Editeurs
Lot 4
livres Adultes Et Jeunesse En Langue Regionale (Catalan Et Occitan) Dont Petits Editeurs
Lot 5
bandes Dessinees Pour Adultes Et Jeunesse
Lot 6
livres Jeunesse De Langue Francaise Dont Romans, Documentaires, Albums, Theatre, Contes, Poesie
Lot 7
documents Sonores Musicaux Sur Support Cd Et Vinyle
Lot 8
textes Lus Adultes Et Jeunesse
Lot 9
cinema Adulte Et Jeunesse Sur Support Dvd Et Blu- ray
Lot 10
livres Adultes Et Jeunesse: Gros Caracteres
Lot 11
livres Jeunesse De Langue Francaise A Destination Des Partenaires Des Operations Prix Du Livre Vivant En Francais Et Premieres Pages En Francais
Lot 12
acquisition Expresse De Tout Document Imprime En Fonction Des Demandes Des Services Du Departement
Lot 13
livres Adultes Et Jeunesse En Langue Etrangere
Secteurs d'activité
Livres imprimés.
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).

fourniture De Ressources Documentaires Sur Supports Physiques Pour La Mediatheque Departementale Et Les Services Du Département Des Pyrénées-Orientales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/08/2023
JOUE - 470591-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: departement des pyrenees-orientales
Numéro national d'identification: 22660001300016
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66906
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 468858585
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ledepartement66.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Ressources Documentaires Sur Supports Physiques Pour La Mediatheque Departementale Et Les Services Du Département Des Pyrénées-Orientales

Numéro de référence: Abc-2023-Fcs-Mdpo-0130
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

se référer à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes En Langue Francaise : Fiction

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes En Langue Francaise : Fiction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit:minimum 12 500,00 euro(s) HtMaximum 65 500,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes : Documentaires En Langue Francaise, Dont Petits Editeurs

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes : Documentaires En Langue Francaise, Dont Petits Editeurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 est défini comme suit :Minimum 10 000,00 euro(s) HtMaximum 40 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes: Fonds Local Dont Petits Editeurs

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes: Fonds Local Dont Petits Editeurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 est défini comme suit :Minimum 3 000,00 euro(s) HtMaximum 30 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes Et Jeunesse En Langue Regionale (Catalan Et Occitan) Dont Petits Editeurs

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes Et Jeunesse En Langue Regionale (Catalan Et Occitan) Dont Petits Editeurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 est défini comme suit :Minimum 5 000,00 euro(s) HtMaximum 55 500,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes Dessinees Pour Adultes Et Jeunesse

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

bandes Dessinees Pour Adultes Et Jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 est défini comme suit :Minimum 5 000,00 euro(s) HtMaximum 40 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Jeunesse De Langue Francaise Dont Romans, Documentaires, Albums, Theatre, Contes, Poesie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Jeunesse De Langue Francaise Dont Romans, Documentaires, Albums, Theatre, Contes, Poesie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 est défini comme suit :Minimum 13 200,00 euro(s) HtMaximum 60 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documents Sonores Musicaux Sur Support Cd Et Vinyle

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

documents Sonores Musicaux Sur Support Cd Et Vinyle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 est défini comme suit :Minimum 100,00 euro(s) HtMaximum 10 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textes Lus Adultes Et Jeunesse

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

textes Lus Adultes Et Jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 est défini comme suit :Minimum 100,00 euro(s) HtMaximum 15 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cinema Adulte Et Jeunesse Sur Support Dvd Et Blu- ray

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

cinema Adulte Et Jeunesse Sur Support Dvd Et Blu- ray

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 est défini comme suit :Minimum 100,00 euro(s) HtMaximum 25 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes Et Jeunesse: Gros Caracteres

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes Et Jeunesse: Gros Caracteres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 est défini comme suit :Minimum 5 000,00 euro(s) HtMaximum 40 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Jeunesse De Langue Francaise A Destination Des Partenaires Des Operations Prix Du Livre Vivant En Francais Et Premieres Pages En Francais

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Jeunesse De Langue Francaise A Destination Des Partenaires Des Operations Prix Du Livre Vivant En Francais Et Premieres Pages En Francais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 est défini comme suit :Minimum 1 000,00 euro(s) HtMaximum 90 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition Expresse De Tout Document Imprime En Fonction Des Demandes Des Services Du Departement

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

acquisition Expresse De Tout Document Imprime En Fonction Des Demandes Des Services Du Departement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 est défini comme suit :Minimum 1 000,00 euro(s) HtMaximum 30 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres Adultes Et Jeunesse En Langue Etrangere

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

departement Des Pyrenees Orientales 66000 - departement Des Po

II.2.4)Description des prestations:

livres Adultes Et Jeunesse En Langue Etrangere

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 est défini comme suit :Minimum 1 000,00 euro(s) HtMaximum 25 500,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loidéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement par budget départemental, ressources propres

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2023
Heure locale: 10:00
Lieu:

perpignan

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juin 2027

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:dans le cas où un soumissionnaire est classé 1er de plus de 3 lots à l'issue de l'analyse des offres, il lui est attribué les 3 lots pour lesquels il a obtenu la meilleure note globale pondérée au terme de l'analyse.Si le candidat a obtenu la même note globale pondérée sur plusieurs lots pour lesquels il est classé 1er, les lots qui lui sont attribués sont ceux dont le montant maximum sont les plus importants.Les lots restants sont attribués aux candidats classés 2d et ainsi de suite sous réserve d'un nombre suffisant d'offres

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/07/2023
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