1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de modules de motricité intérieure pour des enfants de 3 à 6 ans
Description: Fourniture et pose de modules de motricité intérieure pour des enfants de 3 à 6 ans
Identifiant de la procédure: d93f526e-55a5-457a-b077-bd37e7581bc9
Avis précédent: 760154-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée de 48 mois fermes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Modules pour des structures en bois
Description: Lot 1 : Modules pour des structures en bois
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 200 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la réponse au cas pratique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence et diversité de structures déjà posés susceptibles d'être proposés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Modules pour des parcours en mousse et en bois
Description: Lot 2 : Modules pour des parcours en mousse et en bois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la réponse au cas pratique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Sur la base du DE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence et diversité de structures déjà posés susceptibles d'être proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GYMNOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1 : Modules pour des structures en bois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 : Modules pour des structures en bois
Titre: Lot 1 : Modules pour des structures en bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché: 26/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GYMNOVA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 : Modules pour des parcours en mousse et en bois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 : Modules pour des parcours en mousse et en bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché: 26/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GYMNOVA
Numéro d’enregistrement: 395 080 138 00021
Adresse postale: 45 RUE GASTON DE FLOTTE
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13012
Pays: France
Téléphone: 0491875120
Rôles de cette organisation:
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0100000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95f09366-3aa3-4467-905e-dd7768b7d2a1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/04/2024 11:02:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 237815-2024
Numéro de publication au JO S: 79/2024
Date de publication: 22/04/2024
