Centrale des marchés
69 Marchés de service d'assurances pour la CCPAT à Cublize 69 Marchés de service d'assurances pour la CCPAT à Cublize marchés de service d'assurances pour la CCPAT. ville : Cublize code_postal : 69550 lieu : lac des Sapins Le Bancillon
Cté de Cnes du Pays d'Amplepuis Thizy 69550Cublize marchespublics@ccpat.org 0474895067
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69 Marchés de service d'assurances pour la CCPAT à Cublize

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Marché public ou privé
Référence du marché : 825211

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/13)
13-164136

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes du Pays d'Amplepuis Thizy.
Correspondant : M. Pierre GUEYDON, lac des Sapins Le Bancillon 69550 Cublize tél. : 04-74-89-50-31 télécopieur : 04-74-89-50-67 courriel : marchespublics@ccpat.org adresse internet : http://www.ccpat.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://territoireamplepuisthizy.marcoweb.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marchés de service d'assurances pour la CCPAT.

Catégorie de services : 6a.

Lieu d'exécution : territoire de la CCPAT (69).

Code NUTS : FR716.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- tarification, prix : 50 % ;
- respect du cahier des charges (cctp) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CCPAT2013/029.

Renseignements complémentaires : le présent marché débutera le 01/01/2014 et se terminera le 31/12/2014. Il pourra être reconduit une fois pour une durée de 1 an.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le DCE est disponible gratuitement auprès de la CCPAT et sur la plateforme http://territoireamplepuisthizy.marcoweb.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis pourront être envoyés par courrier, déposés au siège de la CCPAT ou transmis par voie électronique sur la plateforme http://territoireamplepuisthizy.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 multirisque Dommages Aux Biens et Bris de Machines Stationnaires.
Multirisque Dommages Aux Biens et Bris de Machines Stationnaires.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.
Lot(s) 2 bris de Machines Matériels Roulants.
Bris de Machines Matériels Roulants.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.
Lot(s) 3 responsabilité Civile Générale et Protection Juridique.
Responsabilité Civile Générale et Protection Juridique.

C.P.V. - Objet principal : 66516000.
Lot(s) 4 protection Juridique des Agents et des Elus.
Protection Juridique des Agents et des Elus.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.
Lot(s) 5 flotte Automobile et Auto-Mission.
Flotte Automobile et Auto-Mission.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.
Lot(s) 6 assurance Individuelle Accidents des Elus.
Assurance Individuelle Accidents des Elus.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.
Lot(s) 7 responsabilité Civile Environnement.
Responsabilité Civile Environnement.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.

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