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Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine (tranche 1) et réalisation d'un plateau surélevé à buhl-lorraine Organisme : Cté de Communes Agglo. de Sarrebourg Intitulé : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine (tranche 1) et réalisation d'un plateau surélevé à...
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Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine (tranche 1) et réalisation d'un plateau surélevé à buhl-lorraine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668976

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/04/13)

Organisme : Cté de Communes Agglo. de Sarrebourg

Intitulé : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine (tranche 1) et réalisation d'un plateau surélevé à buhl-lorraine.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 31/05/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 57 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes Agglo. de Sarrebourg Correspondant : Monsieur roland klein, Zac des terrasses de la sarre, 57403 Sarrebourg, tél : 0387030516, courriel : f.klein@cc-sarrebourg.fr , adresse internet : http://cc-agglo-sarrebourg.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://cc-agglo-sarrebourg.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine (tranche 1) et réalisation d'un plateau surélevé à buhl-lorraine. Type de marché de travaux : exécution CPV : • Objet principal : 45233162 Lieu d'exécution : Buhl lorraine, 57400 Buhl lorraine L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Création de 400m d'itinéraire cyclable (structure+enrobés). Fourniture et pose de 190m de collecteur pluvial béton d400mm. Création de 210m de fossé. Fourniture et pose de 195m de bordure t3 et caniveau cs1. Fourniture et pose de 45 balises type j11/j12 Estimation de la valeur (H.T.) : 233672 euros Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : en 3 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01/07/2013 Cautionnement et garanties exigés : Se référer à l'article 4 du ccap Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se référer au ccap. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés conjoints (ou solidaires). L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Clauses d'insertion par l'activité économique: se référer à l'article 2.15 du règlement de consultation. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Critères de sélection des candidatures : Se référer au règlement de consultation. • Situation juridique - références requises : Se référer au règlement de consultation et ccap. • Capacité économique et financière - références requises : Se référer au règlement de consultation et ccap • Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Se référer au règlement de consultation et ccap • Capacité technique - références requises : Se référer au règlement de consultation et ccap • Capacité technique - références requises - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Se référer au règlement de consultation et ccap Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire. • Certificats de qualifications professionnelles. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Formulaire DC3 , Acte d'engagement. • Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance. • S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 31/05/2013 12:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 01-VOIRIE-2013 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Se référer au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/04/2013 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Berest lorraine champagne ardennes, Correspondant : M. gilles bieberAgence de phalsbourg 8 rue du luxembourg zi maisons rouges, 57370 Phalsbourg, tél : 0387244186, fax : 0387244297, courriel : lorraine@berest.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Berest lorraine champagne ardennes, Correspondant : M. gilles bieber, Agence de phalsbourg 8 rue du luxembourg zi maisons rouges, 57370 Phalsbourg, tél : 0387244186, fax : 0387244297, courriel : lorraine@berest.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Se référer au règlement de consultation. Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées : Nom de l'organisme : Communauté de communes de l'agglomération de sarrebourg, Correspondant : M.le président roland klein, Zac des terrasses de la sarre-terrasse normandie bp 50157, 57400 Sarrebourg, tél : 0387030516, fax : 0387038349

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