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Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine: tranche 3 Organisme : Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud Intitulé : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine: tranche 3 Procédure : Proc.Adapt.
Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud lorraine@berest.fr 0387244297
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Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine: tranche 3

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146931

Date de clôture estimée : 04/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/07/14)

Organisme : Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud

Intitulé : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine: tranche 3

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 04/08/2014 à 17 h 00

Description : Département de publication : 57 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud Correspondant : Fabrice klein, Zac des terrasses de la sarre, 57403 Sarrebourg, tél : 0387030516, courriel : fabrice.klein@cc-sms.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://cc-agglo-sarrebourg.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Réalisation d'un itinéraire cyclable entre sarrebourg et buhl-lorraine: tranche 3 Type de marché de travaux : exécution CPV : • Objet principal : 45233162 Lieu d'exécution : Sarrebourg, 57400 Sarrebourg Code NUTS: FR L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Assainissement pluvial et création d'un itinéraire cyclable sur 2km environ Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 800m de clôtures diverses. 4100m2 d'espaces verts. 4600m2 de piste cyclable. 780m de bordures. 1 passerelle. Gardes corps sur ouvrage existant. Des variantes seront-elles prises en compte: non. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestation divisée en lot : oui • Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01/10/2014 Cautionnement et garanties exigés : Voir rc et ccap Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir rc et ccap Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Voir rc et ccap L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Voir rc et ccap Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Critères de sélection des candidatures : Voir rc • Situation juridique - références requises : Voir rc • Capacité économique et financière - références requises : Voir rc • Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Voir rc • Capacité technique - références requises : Voir rc • Capacité technique - références requises - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Voir rc Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. • Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire. • Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire. • Certificats de qualifications professionnelles. • Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : • Voir rc • Voir rc Voir rc Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 04/08/2014 17:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ITINCYCL2014 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir rc Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/07/2014 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Berest lorraine, Correspondant : Gilles bieber, Zi maisons rouges 8 rue du luxembourg, 57370 Phalsbourg, tél : 0387244186 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Berest lorraine, Correspondant : Gilles bieber, Zi maisons rouges 8 rue du luxembourg, 57370 Phalsbourg, tél : 0387244186, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Voir rc Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées : Nom de l'organisme : Communauté de communes de sarrebourg - moselle sud, Correspondant : Fabrice klein, Zac des terrasses de la sarre terrasse normandie bp 50157, 57403 Sarrebourg, tél : 0387030516, courriel : fabrice.klein@cc-sms.fr Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de strasbourg, Strasbourg, 67000 Strasbourg Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1: génie civil Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Sarrebourg et Buhl-Lorraine, tranche 3 Coût estimé (HT) : entre 400000 euros et 600000 euros Durée : à compter du 01/10/2014 et jusqu'au 01/10/2015 C.P.V. - Objet principal : 45233162 - Lot 2: réalisation d'une passerelle Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Sarrebourg et Buhl-Lorraine, tranche 3 1 passerelle Coût estimé (HT) : entre 10000 euros et 30000 euros Durée : à compter du 01/10/2014 et jusqu'au 01/10/2015 C.P.V. - Objet principal : 45221113 - Lot 3: serrurie Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Sarrebourg et Buhl-Lorraine, tranche 3 Coût estimé (HT) : entre 5000 euros et 15000 euros Durée : à compter du 01/10/2014 et jusqu'au 01/10/2015 C.P.V. - Objet principal : 45341000

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