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Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite enfance de la communauté Organisme : Cté Cnes de Ribeauvillé Intitulé : Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite...
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Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite enfance de la communauté

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893295

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/11/13)

Organisme : Cté Cnes de Ribeauvillé

Intitulé : Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite enfance de la communauté

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 13/01/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 68 AVIS DE MARCHE Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite enfance de la communauté SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Cté Cnes de Ribeauvillé, 1, rue pierre de courbertin, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-68151 Ribeauvillé, Tél : 0389732710, E-mail : epci@cc-ribeauville.fr , Fax : 0389732718 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://cc-ribeauville.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://cc-ribeauville.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté de communes du pays de ribeauvillé, 1, rue pierre de coubertin, Contact : à l'attention de Yves géraud, FR-68150 Ribeauville, Tél : 0389732735, E-mail : technique@cc-ribeauville.fr , Fax : 0389732711 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communuaté de communes du pays de ribeauvillé, 1, rue pierre de coubertin, Contact : à l'attention de M. le président, FR-68150 Ribeauville, Tél : 0389732710, E-mail : epci@cc-ribeauville.fr , Fax : 0389732711. URL : http://www.cc-ribeauville.emarchespublics.com I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Marché à bons de commandes (art 77 du cmp) pour la maintenance propreté de la piscine les 3 châteaux et de structures d'accueil petite enfance de la communauté II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no14 Lieu principal de prestation : Communauté de communes du pays de ribeuville 68150 Ribeauville Code NUTS: FR422 II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Dégraissage, détartrage et désinfection de toutes les surfaces. Collecte et évacuation des déchets Dépoussiérage, essuyage Nettoyage et désinfection des mobiliers et sols. Nettoyage des vitres II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90900000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non. II.1.8) Division en lots : Division en lots : non II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Options : II.2.3) Reconduction : II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée à compter du 01/03/2014 jusqu'au 31/08/2017 SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retnue de garantie 5% III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget général de la collectivité-sectoin de fonctionnement chapître 011 III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme juridique de ce groupement d'entreprises sera solidaire et conjointe avec un seul mandaitaire. Ce groupement ne pourra etre que celui déclaré et retenu lors de la présentation de l'offre. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Ceux prévus par le rc III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Ceux prévus par le rc III.2.4) Marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui. SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 10/2013 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/01/2014 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui. -techniciens en charge du dossier SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : Non. VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/11/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Communauté de communes du pays de ribeauvillé, 1, rue pierre de coubertin, FR-68150 Ribeauville, Tél : 0389732710, E-mail : epci@cc-ribeauville.fr , Fax : 0389732711. URL : http://www.cc-ribeauville.fr VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Communauté de communes du pays de ribeauvillé, 1, rue pierre de coubertin, FR-68150 Ribeauvillé, Tél : 0389732710, E-mail : epci@cc-ribeauville.fr , Fax : 0389732711. URL : http://www.cc-ribeauville.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 27/11/2013

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