1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CDC Ardèche Rhône Coiron
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSURER LA DIRECTION ET LA COORDINATION PÉDAGOGIQUES DES 2 ANTENNES (LE TEIL ET CRUAS) DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE ET ASSURER LENSEIGNEMENT DE L'ANTENNE DE CRUAS DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE
Description: Le présent marché est une prestation de service pour assurer la direction et la coordination pédagogiques des 2 antennes (Le Teil et Cruas) de l'école de musique intercommunale ET assurer l'enseignement de l'antenne de Cruas de l'école de musique intercommunale.
Identifiant de la procédure: 989706af-ea05-474f-b9fc-7697d6558ea4
Identifiant interne: Marché 2026-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire Ardèche Rhône Coiron
Ville: Cruas
Code postal: 07350
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ASSURER LA DIRECTION ET LA COORDINATION PÉDAGOGIQUES DES 2 ANTENNES (LE TEIL ET CRUAS) DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE ET ASSURER LENSEIGNEMENT DE L'ANTENNE DE CRUAS DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE
Description: ASSURER LA DIRECTION ET LA COORDINATION PÉDAGOGIQUES DES 2 ANTENNES (LE TEIL ET CRUAS) DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE ET ASSURER LENSEIGNEMENT DE L'ANTENNE DE CRUAS DE L'ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ardèche
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/08/2026
Date de fin de durée: 19/08/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CDC Ardèche Rhône Coiron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CDC Ardèche Rhône Coiron
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CDC Ardèche Rhône Coiron
Numéro d’enregistrement: 20007140500100
Adresse postale: 10 avenue de la Résistance
Ville: Cruas
Code postal: 07350
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475000411
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1c147a97-d454-49d4-bf51-9881059c841e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2026 08:02:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 234810-2026
Numéro de publication au JO S: 67/2026
Date de publication: 07/04/2026
