A proximité de Crolles 38926 Isere
Acheteur : SPL du Grésivaudan
390 Rue Henri Fabre
38926 Crolles
Tel : 0476087373
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 31/08/2026  
Secteurs d'activité
Véhicules de service hivernal.
Machines diverses à usage spécifique.

Acquisition d'engins de damage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/08/2026
JOUE - 536950-2026
536950-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – Acquisition d'engins de damage
OJ S 147/2026 03/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL du Grésivaudan
Adresse électroniquedirection-generale@spldg.com
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'engins de damage
DescriptionContrat "composite" : marché ordinaire et accord-cadre à bon de commande
Identifiant de la procéduree64e7f10-0b0c-4b9b-a8cb-c9261a0c7a4f
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcquisition d'engins de damage
DescriptionContrat "composite" : marché ordinaire et accord-cadre à bon de commande
Identifiant interneF-PF-76831
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale30 Allée des terrasses  
VilleLes Adrets
Code postal38190
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/09/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Description de la garantie financièrecf Rc
Date limite de réception des offres31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/08/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLes Adrets
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratcf RC
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuécf Rc
Arrangement financiercf Rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL du Grésivaudan - Les 7 Laux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement03C0FFFB-D20F-1403-9BFDEC6F834A7476
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL du Grésivaudan
Numéro d’enregistrement5624
Adresse postale390 Rue Henri Fabre
VilleCrolles
Code postal38926
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGARDET Claude
Adresse électroniquedirection-generale@spldg.com
Téléphone0476087373
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSPL du Grésivaudan - Les 7 Laux
Numéro d’enregistrement03C1001F-D684-9222-7BCA67F368761690
Adresse postale30 Allée des terrasses Prapoutel
VilleLes Adrets
Code postal38190
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquesemt7l@les7laux.com
Téléphone0476087373
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement03C1002F-E618-7C73-71FA97D0B791F902
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement03C10040-FF81-6532-86C80660A96F20DA
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement03C10051-0C89-FF86-50D3368A5CCED015
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbe7bec49-d11e-4c2c-9f3c-fc89d1474a8e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis30/07/2026 17:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis536950-2026
Numéro de publication au JO S147/2026
Date de publication03/08/2026