1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
Description: Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
Identifiant de la procédure: cb2304c0-55b0-42d0-a119-a474239a14b7
Identifiant interne: 24037LIV00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes
Description: Les titres de bandes dessinées, comics et romans graphiques pour les adultes et la jeunesse : Les achats courants et nouveautés Les ouvrages de fonds Les éditeurs spécialisés ou à diffusion restreinte Les ouvrages en langue française, les traductions et les ouvrages en langue originale Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Documentaires et livres en langues étrangères jeunes et adultes
Description: Les documentaires jeunesse et adultes dans les domaines suivants : Arts : peinture, cinéma, musique, arts du spectacle… Sciences humaines et sociales : sociologie, histoire, philosophie, politique… Sciences exactes : mathématiques, physique, chimie… Sciences appliquées : médecine, sciences de l'ingénieur, agriculture… Techniques et livres pratiques : sport, décoration, maçonnerie,…. Langue et littérature : méthode de langue, théâtre, poésie, essais. … Fonds professionnel : ouvrages relatifs à la culture, aux métiers du livre, aux bibliothèques, gestion, management, préparation aux concours, annales... Editeurs spécialisés Ouvrages en langue étrangère pour jeunesse et adultes ainsi que les éditions bilingues : romans, albums, documentaires, contes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37532000 Jeux vidéo
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fiction jeunesse
Description: les achats de livres fiction jeunesse Albums, albums cartonnés, contes, romans première lecture, romans, science-fiction, fantastique, fantasy, policiers, littérature étrangère traduite en français, pour la jeunesse et pour les adolescents. Les achats sur fonds spécialisés, éditeurs à diffusion restreinte et à faible tirage. Les livres spécifiques (livres-jeu, livres-objets à l'exception des Kamishibaï, livres avec accompagnement CD ou DVD...) Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fiction adultes
Description: les ouvrages de fiction pour les adultes : romans, science-fiction, fantastique, fantasy, policiers, la littérature étrangère traduite en français Les éditeurs locaux, éditions à compte d'auteur Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Jeux vidéo
Description: les jeux vidéo, neuf et d'occasion en très bon état, sorties récentes et titres classiques, éditeurs grand public et indépendants
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DVD documentaires
Description: les DVD documentaires jeunesse et adultes dans les domaines suivants : Arts : peinture, cinéma, musique, arts du spectacle… Sciences humaines et sociales : sociologie, histoire, philosophie, politique… Sciences exactes : mathématiques, physique, chimie… Sciences appliquées : médecine, sciences de l'ingénieur, agriculture… Techniques et livres pratiques : sport, décoration, maçonnerie,…. Langue et littérature : méthode de langue, théâtre, poésie, essais
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DVD fiction
Description: les DVD fiction jeunesse et adultes tout genre : comédie, drame, aventure, thriller, films d'animation, dessins animés
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CD et vinyles musique du monde / jazz / musique classique
Description: Les CD et /ou disques vinyles des genres suivants : musique du monde / jazz / musique classique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CD et vinyles autres genres musicaux
Description: CD autres genres musicaux : les CD et /ou disques vinyles des genres suivants : chanson francophone, pop, rock, musique électronique, musique d'ambiance, chanson et musique pour enfants
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Stock, diversité du fonds
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques
Description: Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Gestion et suivi des abonnements et livraisons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Continuité des collections
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Qualité de la gestion des réclamations
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Qualité de la livraison
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 157 552,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BD FUGUE CAFE
Offre:
Identifiant de l’offre: BD FUGUE CAFE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 27 750,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv01
Titre: Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIBRAIRIE ARTHAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: LIBRAIRIE ARTHAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 43 800,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv02
Titre: Documentaires et livres en langues étrangères jeunes et adultes
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Librairie Glénat
Offre:
Identifiant de l’offre: Librairie Glénat
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 28 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv03
Titre: Fiction jeunesse
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIBRAIRIE ARTHAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: LIBRAIRIE ARTHAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 28 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv04
Titre: Fiction adultes
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv06
Titre: Dvd documentaires
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLACO
Offre:
Identifiant de l’offre: COLACO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 22 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv07
Titre: Dvd fiction
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 5 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24037liv09
Titre: Cd et vinyles autres genres musicaux
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 854D5A78-A4D1-5E42-FB9950579BCF23E7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement: 1629
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Ville: Crolles
Code postal: 38926
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0476080457
Télécopieur: 0476088561
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 854D5A9B-AC69-C09F-6C4B904684B7D8F1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 854D5AAD-A7EA-6AB8-66A17F2FF21317C8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BD FUGUE CAFE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Bayard
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0438371836
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LIBRAIRIE ARTHAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-2-1
Adresse postale: 23 Grande Rue
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476424981
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Librairie Glénat
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-3-1
Adresse postale: 19 Av Alsace Lorraine
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476463460
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LIBRAIRIE ARTHAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-4-1
Adresse postale: 23 Grande Rue
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476424981
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-6-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Ville: Paris 20
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0143491002
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: COLACO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-7-1
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code postal: 69570
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478339494
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1522504-1-9-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 39 82 68 92
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bcdbc07d-8ecb-4d62-b876-84f9328548c1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 13:12:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 2047-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025
