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Fournitures scolaires, didactiques et artistiques pour les écoles et le centre petite enfance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7370362

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (20/01/23)
041964-2023
BOAMP (19/01/23)
23-8206

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-8206

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Mairie de CROIX, 187, rue Jean Jaurès, 59170, CROIX, F, Téléphone : (+33) 3 20 28 57 28, Courriel : marchespublics@ville-croix.fr, Code NUTS : FRE11
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.ville-croix.fr Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr/

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fournitures scolaires, didactiques et artistiques pour les écoles et le centre petite enfance
		Numéro de référence : 2022-16-F
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 39162110
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Fournitures scolaires, didactiques et artistiques pour les écoles et le centre petite enfance.Le lot n^o4 "Fournitures et matériel didactiques pour la petite enfance" fera l'objet d'une consultation ultérieure.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 340 000,00 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fournitures scolaires, didactiques et artistiques pour les écoles et le centre petite enfance

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fournitures scolaires diverses
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 39162110
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRE11
		Lieu principal d'exécution : CROIX multi-sites rue Jean Jaurès
II.2.4)		Description des prestations : Fournitures scolaires diverses
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Qualité des produits proposés / Pondération : 30 2. Délai de livraison optimisé / Pondération : 10 3. Traitement et informatisation des commandes / Pondération : 10 4. Performance environnementale / Pondération : 10
		Coût : 1. prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture de matériel didactique
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 39162110
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 37524100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRE11
		Lieu principal d'exécution : CROIX multi-sites rue Jean Jaurès
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture de matériel didactique
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Qualité des produits proposés / Pondération : 30 2. Délai de livraison optimisé / Pondération : 10 3. Traitement et informatisation des commandes / Pondération : 10 4. Performance environnementale / Pondération : 10
		Coût : 1. prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Manuels, livres, dictionnaires
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 39162110
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 22111000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 22114100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRE11
		Lieu principal d'exécution : CROIX multi-sites rue Jean Jaurès
II.2.4)		Description des prestations : Manuels, livres, dictionnaires
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Qualité des produits proposés / Pondération : 30 2. Délai de livraison optimisé / Pondération : 10 3. Traitement et informatisation des commandes / Pondération : 10 4. Performance environnementale / Pondération : 5
		Coût : 1. Remises / Pondération : 45
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Petite enfance
		Lot nº : 4
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 39162110
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 37520000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 37524100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRE11
		Lieu principal d'exécution : CROIX multi-sites rue Jean Jaurès
II.2.4)		Description des prestations : Petite enfance
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Qualité des produits proposés / Pondération : 30 2. Délai de livraison optimisé / Pondération : 10 3. Traitement et informatisation des commandes / Pondération : 10 4. Performance environnementale / Pondération : 10
		Coût : 1. prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 179-503996 du 13/09/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 1
		Lot nº : 1
		Intitulé : Fournitures scolaires diverses
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 14 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL CYRANO, 2 route de Crochte Meulen Straete, 59284, PITGAM, FR, Courriel : nathalieg@cyrano-majuscule.com, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 30 000,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 1
		Lot nº : 2
		Intitulé : Fourniture de matériel didactique
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 14 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL CYRANO, 2 route de Crochte Meulen Straete, 59284, PITGAM, FR, Courriel : nathalieg@cyrano-majuscule.com, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 25 000,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 1
		Lot nº : 3
		Intitulé : Manuels, livres, dictionnaires
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 14 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		DECITRE, 16 RUE JEAN DESPARMET, 69371, LYON Cedex 8, FR, Courriel : chargeclientele@decitre.fr, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : non LE FURET DU NORD, Numéro national d'identification : 45950086400135, 37 RUE JULES GUESDE, 59463, LOMME CEDEX, FR, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 30 000,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Les montants du marché sont les suivants :- lot 1 : maximum 120.000 euro(s) / (H.T.) / 4 ans- lot 2 : maximum 100.000 euro(s) / (H.T.) / 4 ans- lot 3 : maximum 120.000 euro(s) / (H.T.) / 4 ansle lot 4 sera lancé en procédure adaptée et ne fait pas partie du présent avis d'attribution
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000, LILLE, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000, LILLE, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000, LILLE, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		17 janvier 2023