Avis de marché - Avis n° 26-80331 du 13/08/2026
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-80331
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté Communes du Sud Territoire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24900024100268
Ville : Delle
Code postal : 90100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-45
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Chenut Maryse
Adresse mail du contact : maryse.chavanne@ccst90.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 384562607
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : service assainissement de la CCST
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées
Code CPV principal - Descripteur principal : 90470000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de belfort
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
