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Gestion de la végétation et des embâcles 2014 Cère Bave Mamoul Tourmente Sourdoire Borrèze et affluents

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293688

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-170439
Avis de marché
Département de publication : 46
Annonce No 14-170439
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMPVD.
 Correspondant :  LIEBUS Gilles, château Neuf 46600 Creyssetél. : 05-65-32-27-38télécopieur : 05-65-32-28-92courriel : smpvd@orange.fr adresse internet : http://www.smpvd.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.smpvd.fr.

Objet du marché : gestion de la végétation et des embâcles 2014 Cère Bave Mamoul Tourmente Sourdoire Borrèze et affluents.

Caractéristiques principales : 
le présent marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 26-ii-2 du Code des Marchés Publics concerne les Services d'entretien de la ripisylve pour les cours d'eau suivants :
- cère et ses affluents
- bave et ses affluents
- tourmente-Sourdoire et ses affluents
- mamoul et ses affluents
- borrèze et ses affluents
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations du présent marché s'effectuent dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques. Les prestations ne prévoient donc pas de travaux de dépressage de la végétation sur le haut de berge. Seules les opérations effectuées sur la pente du talus et dans le lit sont à prendre en compte. Toutefois le prestataire pourra ouvrir des passages dans la végétation du haut de berge afin d'accéder au cours d'eau.
les prestations pour l'ensemble des lots du présent marché sont les suivantes :
- abattage d'arbres penchés et/ou sous-cavés,
- élagage des branches basses,
- débroussaillage
- retrait d'embâcles,
- retrait des déchets végétaux issus des travaux (branchages?).
- exportation des produits de coupe pour un broyage dans un centre de valorisation
pour l'établissement du bordereau de prix, l'entreprise se rendra compte par elle-même des conditions d'accès (cheminement, franchissement d'un ponceau, autorisation des riverains?.).
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 91 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai des dépenses se fera par virement bancaire sur fonds propres, selon la législation en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement ne sera pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait K-Bis;
     - Autres renseignements demandés : moyens humains;
     - Autres renseignements demandés : références;
     - Autres renseignements demandés : moyens techniques;
     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2014, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GPE2014.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smpvd.fr
Type de marché de Services : Autres services
lot 1 - cère - opération 21310
lot 2 - ruisseau d'orgues - opération 21310
lot 3 - bave - opération 21205
lot 4 - mamoul - opération 21511
lot 5 - tourmente - opération 21406
lot 6 - sourdoire - opération 21406
lot 7 - borrèze - opération 21614
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond iv, B.P. 7007
31068 ToulouseCedex 07
tél : 0562735757 télécopieur : 0562735740
mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le greffe du tribunal administratif de Toulouse, ci-dessus.
bureaux administratifs du SMPVD, situés "Château Neuf", à 46600 CREYSSE, ouvert tous les jours exceptés les samedis, dimanches et jours fériés, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SMPVD.
 château Neuf,  46600 Creysse.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SMPVD.
 château Neuf,  46600 Creysse.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SMPVD : Magali LIVENAIS.
 château Neuf,  46600 Creysse.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SMPVD : Uniquement sur la plateforme : http://marches-publics.info46.com/accueil.htm.
 château Neuf,  46600 Creysse.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Cère - opération 21310
 
Lot
2.
 - 
Ruisseau d'Orgues - opération 21310
 
Lot
3.
 - 
Bave - opération 21205
 
Lot
4.
 - 
Mamoul - opération 21511
 
Lot
5.
 - 
Tourmente - opération 21406
 
Lot
6.
 - 
Sourdoire - opération 21406
 
Lot
7.
 - 
Borrèze - opération 21614

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