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A proximité de Martigues 13692 Bouches Du Rhone
Acheteur : COMMUNE DE MARTIGUES
13692 Martigues cedex
Tel : 0442443333
3 Lots
Lot 1
cercueils Equipes Inhumations Et Cremations
Lot 2
capitons
Lot 3
accessoires Pour Cercueils
Secteurs d'activité
Cercueils.
Articles funéraires.

commune De Martigues - la Regie Municipale Des Pompes Funebres - fourniture De Cercueils D'Inhumation Et De Cremation, De Capitons Et D'Accessoires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/06/2023
JOUE - 384713-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de martigues
Numéro national d'identification: 21130056100019
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13692
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 442443333
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-martigues.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

commune De Martigues - la Regie Municipale Des Pompes Funebres - fourniture De Cercueils D'Inhumation Et De Cremation, De Capitons Et D'Accessoires

Numéro de référence: 2022-F-0005
II.1.2)Code CPV principal
39296100 Cercueils
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour assurer le bon fonctionnement de la Régie Municipale des Pompes Funèbres, il est nécessaire de prévoir l'acquisition de cercueils et divers accessoires funéraires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 828 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cercueils Equipes Inhumations Et Cremations

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39296100 Cercueils
39296000 Articles funéraires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

service Funeraire Municipalchemin De Chateau Perrinquartier De Reveilla 13500 Martigues

II.2.4)Description des prestations:

cercueils Equipes Inhumations Et Cremations

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison (noté en fonction du délai proposé par le candidat sur l'acte d'engagement) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Outils d?aide aux choix et à la gestion des stocks / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec l'objet du marché (emploi de matériaux éco-responsables.) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

capitons

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39296000 Articles funéraires
39296000 Articles funéraires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

service Funeraire Municipalchemin De Chateau Perrinquartier De Reveilla 13500 Martigues

II.2.4)Description des prestations:

capitons

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison (noté en fonction du délai proposé par le candidat sur l'acte d'engagement) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Outils d?aide aux choix et à la gestion des stocks / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec l'objet du marché (emploi de matériaux éco-responsables.) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accessoires Pour Cercueils

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39296000 Articles funéraires
39296000 Articles funéraires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

service Funeraire Municipalchemin De Chateau Perrinquartier De Reveilla 13500 Martigues

II.2.4)Description des prestations:

accessoires Pour Cercueils

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison (noté en fonction du délai proposé par le candidat sur l'acte d'engagement) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Outils d?aide aux choix et à la gestion des stocks / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec l'objet du marché (emploi de matériaux éco-responsables.) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 211-606534
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22f0050100
Lot nº: 01
Intitulé:

cercueils Equipes Inhumations Et Cremations

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Menuiseries Ariegeoises
Adresse postale: rue Labat
Ville: Saint-Paul-de-Jarrat
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 660 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22f0050200
Lot nº: 02
Intitulé:

capitons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Menuiseries Ariegeoises
Adresse postale: rue Labat
Ville: Saint-Paul-de-Jarrat
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22f0050300
Lot nº: 03
Intitulé:

accessoires Pour Cercueils

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Menuiseries Ariegeoises
Adresse postale: rue Labat
Ville: Saint-Paul-de-Jarrat
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/06/2023