A proximité de Crevant-Laveine 63350 Puy De Dome
Acheteur : SMEA de la Basse Limagne
112, Rue des Fours à Chaux
63350 Joze
Tel : 0473686233
Secteurs d'activité
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales.
Travaux de remise à neuf de conduites d'eau.
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau.
Travaux d'assainissement.

Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2026
JOUE - 219912-2026
219912-2026 - Résultats
France – Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau – Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
OJ S 63/2026 31/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMEA de la Basse Limagne
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
DescriptionTravaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
Identifiant de la procédurec90b262d-a786-42a3-b64c-08ebe3d3dbb8
Identifiant interneAC SBL-RLV 2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, 45232410 Travaux d'assainissement, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa valeur totale du marché (hors taxe) est une valeur moyenne fictive
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
DescriptionTravaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
Identifiant interneT-PF-1764052
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, 45232410 Travaux d'assainissement, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur23402-2026
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSMEA de la Basse Limagne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 591 241,48 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 591 241,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 495 717,90 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAc Sbl-Rlv 2026 Sade
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales Sbl - Rlv
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielROBINET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 688 315,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAc Sbl-Rlv 2026 Robinet
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales Sbl - Rlv
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOLAS FRANCE - Etablissement de GERZAT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 403 974,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAc Sbl-Rlv 2026 Monteil
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales Sbl - Rlv
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDANIEL DELAVET ET FILS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 583 610,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAc Sbl-Rlv 2026 Delavet
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales Sbl - Rlv
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEHTP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 784 590,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAc Sbl-Rlv 2026 Ehtp
TitreAccord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales Sbl - Rlv
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6FA7E1D6-FC71-8900-B3A3EDF5B9C846BE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSMEA de la Basse Limagne
Numéro d’enregistrement56023
Adresse postale112, Rue des Fours à Chaux
VilleJoze
Code postal63350
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactLEMERLE René
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0473686233
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSMEA de la Basse Limagne
Numéro d’enregistrement2089481
Adresse postale112 Rue des Fours à Chaux
VilleJoze
Code postal63350
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquesiaep.basse-limagne@wanadoo.fr
Téléphone0473686233
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement6FA7E209-A0A2-B83A-FA16A71B61FEB3DC
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1764052-1-0-1
Adresse postale214 Av Jean Mermoz
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officielROBINET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1764052-1-0-2
Adresse postale76 Rue De La Parlette
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officielCOLAS FRANCE - Etablissement de GERZAT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1764052-1-0-3
Adresse postaleRue Andre Marie Ampere
VilleGerzat
Code postal63360
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officielDANIEL DELAVET ET FILS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1764052-1-0-4
Adresse postalePichoux
VilleMontmorin
Code postal63160
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officielEHTP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1764052-1-0-5
Adresse postaleAv De L Europe
VillePont-Du-Chateau
Code postal63430
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3e8d7757-74c4-4648-af8c-ef70c5fd4c6f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis30/03/2026 12:50:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis219912-2026
Numéro de publication au JO S63/2026
Date de publication31/03/2026