1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fontaines à eau (à bonbonnes et raccordées) pour les différents sites de l'UPEC
Description: Le contrat porte sur la mise à disposition de fontaines à eau (à bonbonnes et raccordées à un point d'eau) pour les différents sites de l'UPEC.
Identifiant de la procédure: 005a9bb1-3778-4150-9557-ffab0185ffd1
Identifiant interne: 2024PFFONTAINE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51542200 Services d'installation de machines de traitement des boissons
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots (ne pas tenir compte de la mention "le soumissionnaire doit présenter une offre pour tous les lots" imposée par le formulaire.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir le RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livraison de bonbonnes d'eau et de consommables ainsi que la mise à disposition et la maintenance des fontaines à eau associées
Description: Livraison de bonbonnes d'eau et de consommables ainsi que la mise à disposition et la maintenance des fontaines à eau associées
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51542200 Services d'installation de machines de traitement des boissons
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum montant maximum de 250,000.00 Euros HT. Il est multi-attributaires (3 titulaires maximum). Durée: 1 an à compter de la notification du contrat reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location-maintenance de fontaines à eau raccordées à un point d'eau ainsi que de consommables associés
Description: Location-maintenance de fontaines à eau raccordées à un point d'eau ainsi que de consommables associés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51542200 Services d'installation de machines de traitement des boissons
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum montant maximum de 250,000.00 Euros HT. Il est multi-attributaires (3 titulaires maximum). Durée: 1 an à compter de la notification du contrat reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL
Numéro d’enregistrement: 19941111700013
Adresse postale: 61 AV DU GENERAL DE GAULLE 61 AV DU GENERAL DE GAULLE
Ville: Creteil
Code postal: 94010
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0145171234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Télécopieur: +33 160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a86ead8-2e6c-4308-89a3-3f2d3ed90839 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 22:28:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 672428-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
