Centrale des marchés
2015pfmcechauf 94 Exploitation et maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation et rafraîchissement, etc..des différents sites de l'université de paris-est créteil li...
Université Paris-Est Créteil 94010Créteil 01 45 17 12 98
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2015pfmcechauf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344020

Date de clôture estimée : 12/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
442136-2014
BOAMP (26/12/14)
14-192737

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paris-Est Créteil, 61 avenue du général De Gaulle, à l'attention de M. Hittinger Luc, F-94010 Créteil Cedex. Tél. : (+33) 1 45 17 19 69. Fax : (+33) 1 45 17 12 98.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-pec.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés, 61 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Pôle achat public, F-94010 Créteil Cedex. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés, 61 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Pôle achat public, F-94010 Créteil Cedex. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 - bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés, 61 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Pôle achat public, F-94010 Créteil Cedex. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222085&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2015pfmcechauf.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartements 94/93 et 77.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation et rafraîchissement, de climatisation et de désenfumage des différents sites de l'université de Paris-Est Créteil Val de Marne.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000, 50730000,50531100,50531300,39714000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans minimum ni maximum, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (Cmp), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Les montants moyens annuels des prestations sont les suivante (somme des prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande) :
- lot 1: 203 900,00 EUR HT,
- lot 2: 22 600,00 EUR HT,
- lot 3: 35 000,00 EUR HT,
- lot 4: 18 700,00 EUR HT,
- lot 5: 21 500,00 EUR HT,
- lot 6: 19 500,00 EUR (H.T.).
Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas l'université.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 01/04/2015. Il est reconductible trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire au 31/03/2019.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-de-Marne (94)
1) Description succincte :
Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-de-Marne (94)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93)
1) Description succincte :
Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-et-Marne (77)
1) Description succincte :
Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-et-Marne (77)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Maintenance des chaudières individuelles
1) Description succincte :
Maintenance des chaudières individuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Maintenance des compresseurs à air comprimé
1) Description succincte :
Maintenance des compresseurs à air comprimé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Maintenance des sorbonnes, buses mobiles et des extracteurs associés
1) Description succincte :
Maintenance des sorbonnes, buses mobiles et des extracteurs associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39714000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ne concerne pas cette consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget de l'université.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception par l'université de la facture et de la
certification du service fait.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le titulaire doit être mandataire solidaire du groupement conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre),
- une déclaration sur l'honneur (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre), dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature.production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des trois derniers exercices,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients : adresse, téléphone,
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015PFMCECHAUF.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur " recherche avancée " puis indiquez dans " référence " : 2015pfmcechauf (attention à bien respecter la casse).
Le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire conclu avec un opérateur économique) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (Cmp), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
la présente consultation comprend trois prestations alternatives éventuelles obligatoires (options techniques):
- prestation alternative éventuelle obligatoire n°1 (Option technique) pour le lot 1 : Maintenance des installations de CVCD des sites du Val-De-Marne (94) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
- Prestation alternative éventuelle obligatoire n°2 (Option technique) pour le lot 2 : Maintenance des installationsde CVCD des sites de Seine-Saint-Denis (93) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
- Prestation alternative éventuelle obligatoire n°3 (Option technique) pour le lot 3 : Maintenance des installations de CVCD des sites de Seine-Et-Marne (77) comprenant des délais d'intervention de 2 heures.
La réponse aux prestations alternatives éventuelles est obligatoire, l'absence de réponse entrainera le rejet de l'offre.
important : l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne sera fermée du mardi 23 décembre 2014 au soir jusqu'au
lundi 5 janvier 2015 au matin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle 43, rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA, 5 rue leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle 43, rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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