1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Departement du Gard
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les prix du BPU et sur devis (Cf art 5 du CCP). Le département du Gard possède plus de 500 petits matériels et outils divers (tronçonneuses, débroussailleuses, tondeuses, compresseurs, bétonnières, groupes électrogènes, nettoyeurs haute pression …), sur une dizaine de marques de matériels avec une prédominance des matériels de marque STIHL. Montant maximum par période : 48 000 euros Ht
Identifiant de la procédure: bdb50093-efe8-4c4d-a7b9-e419b5a5d0fc
Identifiant interne: 23SGD06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Departement du Gard
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les prix du BPU et sur devis (Cf art 5 du CCP). Le département du Gard possède plus de 500 petits matériels et outils divers (tronçonneuses, débroussailleuses, tondeuses, compresseurs, bétonnières, groupes électrogènes, nettoyeurs haute pression …), sur une dizaine de marques de matériels avec une prédominance des matériels de marque STIHL. Montant maximum par période : 48 000 euros Ht
Identifiant interne: F-PA-1380434
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 48 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: S.A.R.L. SOCIETE DE GESTION DES ETABLISSEMENTS GARCIA
Offre:
Identifiant de l’offre: S.A.R.L. SOCIETE DE GESTION DES ETABLISSEMENTS GARCIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 48 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 94007
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Departement du Gard
Date de conclusion du marché: 01/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement: 22300001900073
Adresse postale: rue Guillemette
Ville: Nimes
Code postal: 30044
Pays: France
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Téléphone: 0466767676
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 1145350
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 1145349
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: S.A.R.L. SOCIETE DE GESTION DES ETABLISSEMENTS GARCIA
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 Pl. de la République
Ville: Montfrin
Code postal: 30490
Pays: France
Téléphone: 0466575450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d295ea40-e3e1-4555-8088-dff5ebd1dc51 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2024 10:48:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222751-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
