Centrale des marchés
94 nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor et albert chenevier, emile roux, joffre-dupuytren et georges clemenceau à Créteil 94 nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor et albert chenevier, emile roux, joffre-dupuytren et georges clemenceau à Créteil nettoyage des vitres des Hôpit...
Mme Mme liger beaumont 94000Créteil cellule.marches@hmn.aphp.fr
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94 nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor et albert chenevier, emile roux, joffre-dupuytren et georges clemenceau à Créteil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895284

Date de clôture estimée : 07/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209165

94Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor.
Correspondant : Mme Martine ORIO, Directrice, 51, av du Maréchal de Tassigny 94010 Créteil.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : nettoyage des vitres des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor et Albert Chenevier, Emile Roux, Joffre-Dupuytren et Georges Clemenceau.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 90911300.

Lieu d'exécution : hôpitaux Universitaires Henri Mondor,Sites Henri Mondor et Albert Chenevier, Emile Roux, Joffre-Dupuytren et Georges Clemenceau, 94000 Créteil.

Code NUTS : øFR10ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est un marché fractionné à bons de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le présent marché à procédure adaptée est lancé sans variante et le candidat doit respecter les définitions du CCTP. Toute variante proposée entraînera une irrégularité de l'offre complète.
Aucune variante ne pourra être proposée par le titulaire en cours de marché
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er mars 2014 et jusqu'au 28 février 2016.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, et sera réglée par le titre IV du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Il ne sera pas accordé d'avance facultative.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- : candidature
Les formulaires sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Chaque candidat doit présenter à l'appui de son offre le dossier suivant :
1- dc1, lettre de candidature, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. En cas d'allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. 2- dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. En cas d'allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. 3- nOTI 2 délivré au 31/12 de l'année 2013 par le Trésorier Payeur Général. Cette photocopie devra être certifiée conforme par le candidat.
Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 46.ii du code des marchés publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Tout document certifié conforme doit être signé pour le candidat, par le représentant légal de la société. Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales. ;
- : documents complémentaires souhaités par l'ap-hp
tout document certifié conforme doit être signé pour le candidat, par le représentant légal de la société. 1- une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément à l'article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières de la consultation n° Hmn13a22srv du 29/11/2013. 2- un RIB. 3- un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital, 4- le Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001. 5 - les références et expériences de la société. 6- une facture vierge (les Conditions Générales de ventes sont systématiquement nulles et non avenues). 7- l'imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. 8- si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. ;
- : en cas de non présentation dans la candidature ces documents doivent être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures par télécopieur, confirmée par courrier. Le jour de l'envoi du télécopieur et le jour de réception ne sont pas comptabilisés.
La production de ces documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité des candidatures. ;
- : offre technique et financière Documents obligatoires. Chaque candidat formule son offre en produisant :
- l'acte d'engagement paraphé sur chaque page, complété (compte bancaire ou postal, n° de compte et adresse de la banque désignée, code banque, code guichet, clé) et signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée), accompagné de la ou des grilles tarifaires, signées et portant le cachet de la société. - l'annexe financière devra être présentée en trois exemplaires, original signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) et deux copies. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées dans le ou les lots. Le candidat est tenu de respecter la présentation des grilles tarifaires définies par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat. Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.9.), l'acte d'engagement ainsi que l'annexe financière devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres, soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. L'annexe financière devra être présentée en trois exemplaires, original signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) et deux copies. - Le Cahier des Clauses Particulières n° Hmn13a22srv du 29/11/2013, paraphé sur la première et la dernière page ou signés électroniquement. Seul le Cahier des Clauses Particulières conservé par les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor fait foi en cas de litige.- la réponse au cadre technique joint en Annexe 2 au Règlement de la présente consultation. - ;
- : le ou les bulletins de visite pour chaque site (annexe 1 joint au règlement de consultation) Conformément à l'article 10 du code des marchés publics, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. La production de ces documents dûment complétés conditionne la validité de l'offre.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère 1 : prix, 60 % : 60 % ;
- critère 2 : dossier technique, 35 % - sous critère 1 : modalités d'intervention sur le chantier, 20 %; sous critère 2 : organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation, 15 : 35 % ;
- critère 3 : développement durable, 5 % : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 janvier 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : HMN13A22SRV.

Renseignements complémentaires : toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard le 20/12/2013 à 12 heures. La personne publique transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Les renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de : Sites Henri Mondor et Albert Chenevier Nathalie Roger Tel : 01.49.81.26.61 Courriel : nathalie.roger@hmn.aphp.fr ou Patrice Lavenu Tel : 07 78 68 47 95 Courriel : patrice.lavenu@hmn.aphp.fr . Site Emile Roux Didier Le Métayer Tel: 01 45 95 84 07 Courriel : didier.lemetayer@erx.aphp.fr.site Joffre Dupuytren Florence Kowazlski Tel : 01 69 83 64 23 Courriel : florence.kowalski@jfr.aphp.fr. Site Georges Clemenceau Jean-Claude Dano Tel : 01 69 23 22 75 Courriel : jean-claude.dano@gcl.aphp.fr ou Bruno Debrauwer Tel : 01 69 23 20 20 poste 62 17 Courriel : bruno.bebrauwer@gcl.aphp.fr
la réalisation effective des visites de chaque site conditionne la validité de l'offre.
Les visites seront individuelles et devront avoir lieu au plus tard le 20/12/2013 à 12 h.
Les modalités de la visite seront à déterminer avec la personne responsable des visites :
- sites Henri Mondor et Albert Chenevier, 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 94010 Créteil, et 40 rue de Mesly 94010 Créteil
Contacter : Nathalie Roger au 01 49 81 26 61 ou Patrice Lavenu au 07 78 68 47 95.
- Site Emile Roux, 1 avenue de Verdun 94450 Limeil-Brévannes
Contacter Didier Le Métayer au 01 45 95 84 07
-Site Joffre Dupuytren, 1 rue Eugène Lacroix 91210 Draveil
Contacter Florence Kowalski au 01 69 83 64 23
-site Georges Clemenceau, 1 rue Georges Clemenceau 91750 Champcueil
Contacter Jean-Claude Dano au 01 69 23 22 75 ou Bruno Debrauwer au 01 69 23 20 20 poste 62 17
A l'issue de chaque visite, un bulletin de visite visé par l'établissement sera remis au candidat.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation qui est gratuit peut être téléchargé sur le site achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : hôpital A Chenevier, cellule unique des marchés,1er étage, Batiment Chaptal.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.
Hôpital A Chenevier, cellule unique des marchés,1er étage, Batiment Chaptal.
Correspondant : Mme Mme liger beaumont, 40 rue de Mesly, 94000 Creteil, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_hGcwTyDB8A.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor Direction des Achats, des Services Économiques et de la Logistique.
51 av du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94010 Créteil Cedex, courriel : cellule.marches@hmn.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor Direction des Achats, des Services Économiques et de la Logistique.
Correspondant : M. Pascal FOURNIER, 51 av du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94010 Créteil, tél. : 01-49-81-40-64, télécopieur : 01-49-81-21-97, courriel : pascal.fournier@hmn.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital A Chenevier, cellule unique des marchés,1er étage, Batiment Chaptal.
Correspondant : Mme Mme liger beaumont, 40 rue de Mesly, 94000 Creteil, courriel : cellule.marches@hmn.aphp.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1eqhUHAP9A.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 sites Henri Mondor et Albert Chenevier.
Nettoyage des vitres - sites Henri Mondor et Albert Chenevier.

C.P.V. - Objet principal : 90911300.
Lot(s) 2 site Emile Roux.
Nettoyage des vitres - site Emile Roux.

C.P.V. - Objet principal : 90911300.
Lot(s) 3 site Joffre Dupuytren.
Nettoyage des vitres - site Joffre Dupuytren.

C.P.V. - Objet principal : 90911300.
Lot(s) 4 site Georges Clemenceau.
Nettoyage des vitres - site Georges Clemenceau.

C.P.V. - Objet principal : 90911300.

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