Centrale des marchés
94 la présente consultation est lancée pour les travaux de lecteur de plaques minéralogiques à l'hôpital henri mondor, nécessaires aux huhm de l'assistance publique - hôpitaux de paris à Créteil 94 la présente consultation est lancée pour les travaux de lecteur de plaques minéralogiques à l'hôpital henri mondor, nécessaires aux huhm de l'assistance publique - hôpitaux de paris à Créteil la...
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94 la présente consultation est lancée pour les travaux de lecteur de plaques minéralogiques à l'hôpital henri mondor, nécessaires aux huhm de l'assistance publique - hôpitaux de paris à Créteil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845959

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
345161-2013
BOAMP (09/10/13)
13-176923

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor.
Correspondant : Mme Martine ORIO, Directrice, 51 avenue de Lattre de Tassigny 94010 Créteil.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation est lancée pour les travaux de lecteur de plaques minéralogiques à l'hôpital Henri Mondor, nécessaires aux HUHM de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45316210.

Lieu d'exécution : hôpital Henri Mondor, 94010 Créteil.

Code NUTS : øFR10ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
variantes et options
les variantes libres sont autorisées.
La consultation ne comporte pas d'option

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalier et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article " Constitution de l'offre - candidature " du présent document.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co-signature est disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : l'enregistrement et le jugement des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 52, 53, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur (Rpa) prend connaissance de la synthèse relative aux candidatures et formule un avis sur la proposition d'élimination de candidature si besoin.
Pour le jugement, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur (Rpa) procède comme indiqué à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels. Chaque candidat formule sa candidature en produisant : 1- si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. 2- imprimé Dc1 ou lettre de candidature date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. L'imprimé Dc1 ou la lettre de candidature conditionne la validité de celle-ci. En cas de groupement, le Dc1 est obligatoire. 3- imprimé DC 2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions du capital et du Chiffre d'affaires des 3 dernières années doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. 4- la photocopie de l'état annuel en N des certificats reçus (ou imprimé NOTI 2) délivré au 31/12 de l'année N - 1 par le Trésorier Payeur Général. Cette photocopie devra être certifiée conforme par le candidat. L'année N correspond à l'année de publication de la présente consultation. 5- une copie de la police d'assurance de responsabilité civile et décennale, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux. 6- un extrait K bis. 7- pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 46.ii du Code des Marchés Publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. 8- les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. 9-un RIB ou un RIP. ;
- : en cas d'absence d'un ou de plusieurs des documents des points 1 à 9, ils devront être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures par télécopieur, confirmée par courrier. Le jour de l'envoi du télécopieur et le jour de réception ne sont pas comptabilisés. La production de ces documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature. ;
- : les éléments relatifs à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.
Conformément à l'article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Uniquement en cas de co-traitance avec une cellule d'expertise : l'offre devra comporter deux dossiers distincts, l'un intitulé " offre originale ", l'autre, " offre expert " comportant les éléments détaillés ci-après, par lot soumissionné et clairement identifié : (détailler précisément la composition de chaque dossier " offre originale " et " offre expert " en listant les éléments à fournir en version originale ou en copie dans chacun des dossiers) ;
- : chaque candidat formule son offre en triple exemplaire en produisant : 1- l'acte d'engagement complété dont un portant la mention " original ". Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations ou des articles désignés(e)s dans le lot. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement doit être signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises..2- une Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf), élaborée par le candidat, complétée avec le cachet, daté et signé par l'entreprise. 3-le mémoire technique dont le contenu est décrit dans le présent document : Paragraphe - enregistrement, sélection des candidatures et jugement des offres).4- le CCAP et son annexe avec le cachet, daté et signé par l'entreprise avec mention " lu et accepté ", et dont chaque page sera paraphée, en UN exemplaire. 5- le CCTP avec le cachet, daté et signé par l'entreprise avec mention " lu et accepté ", et dont chaque page sera paraphée, en UN exemplaire.
Les documents des points 1 à 3 sont obligatoires et conditionnent la validité de l'offre.
En cas d'absence d'un ou de plusieurs des documents des points 4 et 5, ils devront être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures par télécopieur, confirmée par courrier.
Le jour de l'envoi du télécopieur et le jour de réception ne sont pas comptabilisés.
La production de ces documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de l'offre. ;
- : le 1- l'acte d'engagement complété dont un portant la mention " original ". Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations ou des articles désignés(e)s dans le lot. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement doit être signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises, en triple exemplaire : 2- le mémoire technique, 3- la DPGF, en triple exemplaire- avec le cachet, daté et signé par l'entreprise, 4- le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) avec le cachet, daté et signé par l'entreprise avec mention " lu et accepté ", et dont chaque page sera paraphée, 5- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) avec le cachet, daté et signé par l'entreprise avec mention " lu et accepté ", et dont chaque page sera paraphée, 6- le Cahier des Clauses Administratives Particulières Annexe (CCAP Annexe) avec le cachet, daté et signé par l'entreprise avec mention " lu et accepté ", et dont chaque page sera paraphée, 7- l'annexe 1 - avis CSSI - avec le cachet, daté et signé par l'entreprise, 8- l'annexe 2 - diagnostic structurel - avec le cachet, daté et signé par l'entreprise, 9- l'attestation de visite du site concerné.
les documents des points 1 à 3 sont obligatoires et conditionnent la validité de l'offre. En cas d'absence d'un ou de plusieurs des documents des points 4 à5, ils devront être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures par télécopieur, confirmée par courrier. Le jour de l'envoi du télécopieur et le jour de réception ne sont pas comptabilisés. La production de ces documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de l'offre.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère 1 - le prix : 60 % ;
- critère 2 - valeur technique sur la base d'un mémoire technique indiquant : (noté sur 40). choix des matériaux et qualité du matériel (noté sur 30) ; mode opératoire expliquant la méthodologie (noté sur 10) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : HMN13-T25-TRX.

Renseignements complémentaires : la date limite pour toutes questions est fixée au 25/10/2013 à 12 heures.
La visite du site n'est PAS Obligatoire.
Les candidats qui souhaitent visiter, prennent contact avec :Gérard GRAPIN 01-49-81-41-13; Umberto GROSA 01-49-81-41-32; Carlos COELHO 01-49-81-41-18
lors de la visite, aucune réponse orale n'est apportée aux questions du candidat.
Un relevé comprenant les questions des candidats et les réponses sera transmis à l'ensemble des candidats au plus tard 6 jours avant la date de dépôt des offres.
Il ne peut y avoir qu'une seule visite sur site par candidat et la personne chargée du suivi de cette opération assure le respect de cette règle.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation qui est gratuit peut etre téléchargé sur le site achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpital Albert Chenevier - Cellule unique des marchés - Bâtiment Chaptal 1er étage.
Correspondant : Mme Mme liger beaumont, 40 rue de Mesly, 94010 Créteil, courriel : cellule.marches@hmn.aphp.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Q3dUG12aw2.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : groupe hospitalier Henri MONDOR Direction des investissements - Bureau des marchés travaux 51, avenue du Mal de Lattre de Tassigny.
groupe hospitalier Henri MONDOR Direction des investissements - bureau des marchés travaux 51, avenue du Mal de Lattre de Tassigny, 94010 Créteil, courriel : marches.travaux@hmn.aphp.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Q3dUG12aw2.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital Albert Chenevier - Cellule unique des marchés - Bâtiment Chaptal 1er étage.
Correspondant : Mme Mme liger beaumont, 40 rue de Mesly, 94010 Créteil, courriel : cellule.marches@hmn.aphp.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_LctVn9ktpb.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr.

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