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Développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs SCOOP@F Développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs SCOOP@F ville : Créteil cedex adresse : 2, 4, 6, rue olof palme tel : (+33) -01-46...
MEEDDM 94046Créteil 01 46 76 89 02
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Développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs SCOOP@F

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700701

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (01/10/15)
344678-2015
BOAMP (29/09/15)
15-147938
Résultat de marché

Département(s) de publication : 94
Annonce No 15-147938
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
MEEDDM, 2, 4, 6, rue olof palme, Contact : pôle des marchés publics, F-94046 Créteil Cedex. Tél. (+33) 01 46 76 87 24. Fax (+33) 01 46 76 89 02.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.developpement-durable.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Environnement.
Autre : Ecologie, développement durable et énergie.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs scoop@f.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs scoop@f.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72250000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. le prix, apprécié au regard du montant du détail estimatif : 35 %.
     2. la valeur technique de l'offre appréciée au regard des notices techniques et selon les sous-critères de l'article 4-2-2 du réglement de la consultation : 65 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-DSIR-ITS.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 104-189259 du 02/06/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15 35 034
LOT no : 1
INTITULÉ : Développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs SCOOP@F
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Clemessy, 18, rue de Thann, 68057 Mulhouse Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché à bons de commande a été conclu pour un montant minimum de 125 000 euro(s) (H.T.) et un montant maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-81026, mise en ligne le 28 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 01 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 01 44 59 44 46.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé pré-contractuel : doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique.
Référé contractuel : doit être introduit dans un délai de :
31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat,
6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
recours pour excès de pouvoir : doit introduit dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision administrative concernée.
recours de pleine juridiction : doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
MEEDDM, 2, 4, 6, rue olof palme, Contact : pôle des marchés publics, F-94046 Créteil Cedex. Tél. (+33) 01 46 76 87 24. Fax (+33) 01 46 76 89 02.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.developpement-durable.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Environnement.
Autre : Ecologie, développement durable et énergie.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs scoop@f.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs scoop@f.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72250000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. le prix, apprécié au regard du montant du détail estimatif : 35 %.
     2. la valeur technique de l'offre appréciée au regard des notices techniques et selon les sous-critères de l'article 4-2-2 du réglement de la consultation : 65 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-DSIR-ITS.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 104-189259 du 02/06/2015.
MARCHÉ no : 15 35 034
LOT no : 1
INTITULÉ : Développement et maintenance d'une application informatique > pour le déploiement des systèmes coopératifs SCOOP@F
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Clemessy, 18, rue de Thann, 68057 Mulhouse Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché à bons de commande a été conclu pour un montant minimum de 125 000 euro(s) (H.T.) et un montant maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-81026, mise en ligne le 28 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 01 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 01 44 59 44 46.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé pré-contractuel : doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique.
Référé contractuel : doit être introduit dans un délai de :
31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat,
6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
recours pour excès de pouvoir : doit introduit dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision administrative concernée.
recours de pleine juridiction : doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
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