1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Paris Sud Est Avenir
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
Description: Accord-cadre mono-attributaire décomposé en six lots. celui-ci est sans montant minimum mais avec des montants maximums pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée et il n'y a pas de prestations supplémentaires.
Identifiant de la procédure: 80d0d4e9-3185-4c87-92c5-10813ae06e9e
Avis précédent: f6295f33-421f-45c4-9829-2acfdd47256d-03
Identifiant interne: Achats de denrées alimentaires
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Les marchés de la présente consultation prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : lot n°4 - viandes et abats de boucherie et de porc
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°1 : lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°3 : lot n°13 - Flans, fars, crêpes et spécialités régionales fraîches
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°3 : lot n°13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811400 Petites crêpes épaisses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°2 : lot n°11 - baguettes bio, pains et viennoiseries
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°2 : lot n°11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°4 : lot n°14 - Beurre, oeufs, fromages, lait, produits laitiers
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°4 : lot n°14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°5 : lot n°17 - Produits laitiers issus de circuits courts et de l'agriculture biologiques
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°5 : lot n°17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°6 : lot n°18 - volailles fraiches issues de circuits courts et de l'agriculture biologique
Description: Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne: Lot n°6 : lot n°18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 13 860 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT1(LOT4)-SOCOPA-VIANDES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F250023-LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT2(LOT11)-TOUFLET BOULANGER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F250024-LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GALETTES BERTEL
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT3(LOT13)-GALETTES-BERTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F250093-LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUILLOT JOUANI
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT4(LOT14)-GUILLOT-JOUANI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F250025-LOT4-GUILLOT-JOUANI
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA FROMENTELLERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT5(LOT17)-LA-FROMENTELLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F250094-LOT5-LA-FROMENTELLERIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 27/03/2025
Organisation qui signe le marché: Grand Paris Sud Est Avenir
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Grand Paris Sud Est Avenir
Numéro d’enregistrement: 20005800600061
Adresse postale: Zone Europarc - 14 rue Le Corbusier
Ville: Créteil
Code postal: 94046
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33141943043
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement: 50851378500123
Ville: NEUBOURG
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Numéro d’enregistrement: 61365069600230
Ville: NOISIEL
Code postal: 77186
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GALETTES BERTEL
Numéro d’enregistrement: 33848315900012
Ville: PLEUDIHEN SUR RANCE
Code postal: 22690
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GUILLOT JOUANI
Numéro d’enregistrement: 68204138900037
Ville: TREMBLAY EN FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LA FROMENTELLERIE
Numéro d’enregistrement: 80887940700019
Ville: PECY
Code postal: 77970
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6c570b00-518a-435b-88f2-9d7392ccbd75 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 16:14:11 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229762-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025
