Centrale des marchés
Marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées ou congelées " Produits élaborés de la mer " II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées ou congelées " Produits élaborés de la mer ". II.1.2) Type de marché et lieu d...
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Marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées ou congelées " Produits élaborés de la mer "

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442500

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/04/15)
137880-2015
JOUE (22/04/15)
137875-2015
JOUE (20/03/15)
97368-2015
JOUE (20/03/15)
97365-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Créteil
+33 145170656
94010
70 avenue du Général de Gaulle
achat@crous-creteil.fr
FRANCE
M. Aumis Alexandre
Crous de l'académie de Créteil

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Établissements publics administratifs: oeuvres universitaires et scolaires
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées ou congelées " Produits élaborés de la mer ".
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation lancée en procédure négociée en vertu de l'article 35 I 1°) du code des marchés publics, fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no3 du marché no14-1000-10 qui avait pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires surgelées ou congelées " Produits élaborés de la mer ".
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés , Produits congelés à base de poisson , Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé , Plats préparés
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 1 382 948 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée avec publication préalable d'une mise en concurrence
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix: 50 pts
2. Qualité: 45 pts
3. Valeur technique: 5 pts

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14-1000-14
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

318779-2014
2014/S 181-318779


V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
https://www.davigel.fr
ZI BP 41
76201
Davigel SAS
Dieppe Cedex
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 800 000 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 179 B, annonce no 313 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Melun Cedex
+33 160566630
77008
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle
greffe.ta-melun@juradm.fr
Greffe du tribunal administratif de Melun
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
17.4.2015
Chargement en cours...

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
18940004700016
CROUS de l'académie de Créteil
Créteil
M. Aumis Alexandre
94010
FRANCE
70 avenue du Général de Gaulle
+33 145170656

Adresse(s) internet:

http://www.crous.creteil.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Établissements publics administratifs: réseau des oeuvres universitaires et scolaires
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Accord cadre national de fournitures de denrées surgelées alimentaires de campagne.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet d'établir un accord cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées surgelées alimentaires de campagne.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés , Viande , Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés , Fruits de mer , Légumes frais ou congelés
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 10 625 249 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,50

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix: 50 points
2. Qualité: 45 points
3. Valeur technique: 5 points

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14-1000-11
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

318868-2014
2014/S 181-318868


V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
69760
Brake France service SAS
Limonest
Les jardins d'Éole - bât Le Levant 4 allée des Sequoias
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 4 661 074 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
76201
Davigel SAS
Dieppe Cedex
ZI BP 41
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 3 778 145 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
69760
Brake France service sas
Limonest
Les jardins d'Éole - bât Le Levant 4 allée des Sequoias
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 789 537 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
76201
Davigel SAS
Dieppe Cedex
ZI BP 41
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 396 493 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Le lot 4 (poissons nature) a été déclaré infructueux.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 179 B, annonce nº 312 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
http://melun.tribunal-administratif.fr
Melun Cedex
77008
greffe.ta-melun@juradm.fr
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle - case postale nº 8630
+33 160566630

Organe chargé des procédures de médiation

94000
CROUS de l'académie de Créteil
Créteil
70 avenue du Général de Gaulle
marche@crous-creteil.fr


VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Créteil
+33 145170656
94010
70 avenue du Général de Gaulle
FRANCE
M. Aumis Alexandre
CROUS de l'académie de Créteil
18940004700016

Adresse(s) internet:

http://www.crous.creteil.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Établissements publics administratifs: réseau des oeuvres universitaires et scolaires
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Accord cadre national de fournitures de denrées surgelée de campagne de poisson nature.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation lancée en procédure négociée en vertu de l'article 35 I 1°) du code des marchés publics fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no4 du marché no14-1000-11 qui avait pour objet d'établir un accord cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées surgelées alimentaires de campagne de poisson nature.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés , Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 3 274 178 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée avec publication préalable d'une mise en concurrence
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix: 60 pts
2. Qualite: 38 pts
3. Environnement et développement durable: 2 pts

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14-1000-15
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

318868-2014
2014/S 181-318868


V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
https://www.davigel.fr
ZI BP 41
76201
Davigel
Dieppe Cedex
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 4 000 000 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 179 B, annonce no 312 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Melun Cedex
+33 160566630
77008
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle — case postale no 8630
greffe.ta-melun@juradm.fr
tribunal administratif de Melun
http://melun.tribunal-administratif.fr

Organe chargé des procédures de médiation

70 avenue du général de Gaulle
marche@crous-creteil.fr
94000
Crous de l'académie de Creteil
Créteil


VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
17.4.2015

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
CROUS de l'académie de Créteil
Créteil
M. Aumis Alexandre
+33 145170656
94010
FRANCE
70 avenue du Général de Gaulle
achat@crous-creteil.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Établissements publics administratifs: oeuvres universitaires et scolaires
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires surgelées.
www.achatpublic.com


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés , Produits de boulangerie , Produits alimentaires transformés , Produits à base de viande , Pâtisserie et gâteaux
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 10 454 875 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,50

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Qualité: (lot 1: 68 pts; lot 10: 50 pts; autres lots: 45 pts)
2. Prix: (lot 1: 30 pts; lot 10: 43 pts; autres lots: 50 pts)
3. Valeur technique: (lot 1: 2 pts; lot 10: 7 pts; autres lots: 5 pts)

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14-1000-10
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

318779-2014
2014/S 181-318779


V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Marnes la vallée cedex 3
77614
Groupement Hubert Coup de Pates
http://www.coupdepates.fr/
14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 712 087 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Antony Cedex
92184
Pomona passion froid
http://www.passionfroid.fr
3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 457 797 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Antony Cedex
92184
Pomona passion froid
http://www.passionfroid.fr
3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 2 226 666 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Marnes la Vallée Cedex
77614
Groupement Hubert coup de Pates
http://www.coupdepates.fr/
ZI BP 41, 14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 829 439 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Dieppe Cedex
76201
Davigel SAS
https://www.davigel.fr/
ZI BP 41
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 791 976 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Limonest
69760
Brake France service sas
http://www.brake.fr
Les jardins d'Éole — bât. Le Levant, 4 allée des Sequoias
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 1 390 521 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Limonest
69760
Brake France service sas
http://www.brake.fr
Les jardins d'Éole — bât. Le Levant — 4 allée des Sequoias
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 582 027 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
92184
Pomona passion froid
Antoby Cedex
3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 330 748 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
13.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Antony Cedex
92184
Pomona passion froid
http://www.passionfroid.fr
3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
V.4) Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 133 614 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Le lot 3 (produits élaborés de la mer) a été déclaré infructueux.
Le lot 11 (plats cuisinés individuels a été déclaré infructueux.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 179 B, annonce n° 313 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Greffe du tribunal administratif de Melun
Melun Cedex
77008
greffe.ta-melun@juradm.fr
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle
+33 160566630
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015

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