Centrale des marchés
F-Créteil: Produits alimentaires divers II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table. II.1.2) Type de march...
CROUS de l'Académie de Créteil 94000Créteil 0145170656 0145170665
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F-Créteil: Produits alimentaires divers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 72215

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106120-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Créteil
+33 145170665
+33 145170656
FRANCE
CROUS de l'Académie de Créteil
M. Pierron, directeur du CROUS de l'Académie de Créteil
Mme Van Ceunebroeck Sylvie, responsable de la division des achats
70 avenue du Général de Gaulle
94010
marche@crous-creteil.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Creteil
+33 145170665
+33 145170656
FRANCE
CROUS de Créteil
M. Pierron, directeur du CROUS de l'Académie de Créteil
Mme Van Ceunebroeck Sylvie, responsable de la division des achats
70 avenue du Général de Gaulle
94010
marche@crous-creteil.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Autre: etablissement public administratif
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sites de restauration universitaires localisés dans les départements 77, 93 et 94.
Île de France
FR10


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché de fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table avec livraisons dans les restaurants du CROUS de l'Académie de Créteil (départements, 77, 93, 94).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires divers
15800000

Produits surgelés
15896000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La valeur HT est estimée sur la base d'une année.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 56 750 et 140 250 EUR

II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture petits fours et mises en bouches salés et sucrés et pâtisseries (nomenclature10-04) et livraisons dans les restaurants du CROUS de l'Académie de Créteil (départements 77, 93, 94).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires divers
15800000

Produits surgelés
15896000


3)
Quantité ou étendue
La valeur estimée par an.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 45 000 et 105 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture entrées,plats élaborés et accompagnements (nomenclature 10-04) et livraisons dans les restaurants du CROUS de l'Académie de Créteil (départements 77,93,94).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires divers
15800000

Produits surgelés
15896000


3)
Quantité ou étendue
La valeur est estimée par an.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 11 750 et 35 250 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement d'un marché public ne peut excéder 30 jours, en application de l'article 98 du code des marchés publics, modifié par le décret no 2008-1355 du 19.12.2008, article 33.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre doit fournir l'ensemble des pièces. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm


III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12-1004-13
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Melun Cedex
+33 160566610
+33 160566630
FRANCE
http://melun.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle - case postale no 8630
77008
greffe.ta-melun@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Melun Cedex
+33 160566610
+33 160566630
FRANCE
http://melun.tribunal-administratif.fr
Greffe du Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle - case postale no 8630
77008
greffe.ta-melun@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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