Centrale des marchés
94 fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table avec livraisons dans les restaurants du crous de l'Académie à Créteil 94 fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table avec livraisons dans les restaurants du crous de l'Académie à Créteil ville : Creteil code_postal : 94010 l...
C.R.O.U.S. de l'Académie de Créteil 94000Créteil
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94 fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table avec livraisons dans les restaurants du crous de l'Académie à Créteil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73928

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65734

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.R.O.U.S. de l'Académie de Créteil, 70 avenue du Général de Gaulle, contact : Mme van ceunebroeck Sylvie, responsable de la division des achats,, à l'attention de M. Pierron, directeur du CROUS de l'académie de Créteil, F-94010 Creteil. Tél. : (+33) 1 45 17 06 56. E-mail : marche@crous-creteil.fr. Fax : (+33) 1 45 17 06 65.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CROUS de Créteil, 70 avenue du Général de Gaulle, contact : Mme van ceunebroeck Sylvie, responsable de la division des achats,, à l'attention de M. Pierron, directeur du CROUS de l'académie de Créteil, F-94010 Creteil. Tél. : (+33) 1 45 17 06 56. E-mail : marche@crous-creteil.fr. Fax : (+33) 1 45 17 06 65

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.

Autre : etablissement Public Administratif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites de restauration universitaires localisés dans les départements 77, 93 et 94.
Code NUTS : FR10.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fourniture de produits surgelés pour buffets, réceptions et repas servis à table avec livraisons dans les restaurants du CROUS de l'académie de Créteil (départements, 77, 93, 94).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15896000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la valeur (H.T.) est estimée sur la base d'une année.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 56 750 et 140 250 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 18(à compter de la date d'attribution du marché).

Lot n° 1

Intitulé : Petits fours et mises en bouches salés ,sucrés et pâtisseries
1) Description succincte :
Fourniture petits fours et mises en bouches salés et sucrés et pâtisseries (nomenclature10-04 ) et livraisons dans les restaurants du Crous de l'académie de Créteil (départements 77, 93, 94)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000, 15896000.

3) Quantité ou étendue :
la valeur estimée par an

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 45 000 EUR et 105 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Entrées, plats élaborés et accompagnements
1) Description succincte :
Fourniture entrées ,plats élaborés et accompagnements (nomenclature 10-04) et livraisons dans les restaurants du Crous de l'académie de Créteil (départements 77,93,94)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000, 15896000.

3) Quantité ou étendue :
la valeur est estimée par an

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 11 750 EUR et 35 250 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement d'un marché public ne peut excéder 30 jours, en application de l'article 98 du code des marchés publics, modifié par le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008, article 33.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre doit fournir l'ensemble des pièces.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La lettre de candidature (formulaire Dc1) dûment remplie et signée, disponible à l'adresse suivante : http: //www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm
-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2) dûment remplie et signée., disponible à l'adresse suivante : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
- une déclaration appropriée de banque ou preuve d'assurance pour les risques professionnels.
- les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché.
- des références des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, le formulaire DC 4 dûment rempli et signé par le sous-traitant (ou chacun des sous-traitants).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-1004-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case postale no 8630, F-77008 Melun Cedex. E-mail : greffe.ta-melun@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case postale no 8630, F-77008 Melun Cedex. E-mail : greffe.ta-melun@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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