1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Emile Roux, Dupuytren et Georges Clémenceau
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Emile Roux, Dupuytren et Georges Clémenceau
Identifiant de la procédure: 6130154b-089e-4064-a04e-12e1e68f8934
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Henri Mondor
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Henri Mondor
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Date limite de la visite des locaux : le 15/05/2025 à 12h00 Date limite pour toute question : le 16/05/2025 à 12h00 Date limite de remise des offres : le 26/05/2025 à 12h00
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Albert Chenevier
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Albert Chenevier
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Date limite de la visite des locaux : le 15/05/2025 à 12h00 Date limite pour toute question : le 16/05/2025 à 12h00 Date limite de remise des offres : le 26/05/2025 à 12h00
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Emile Roux
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Emile Roux
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Date limite de la visite des locaux : le 15/05/2025 à 12h00 Date limite pour toute question : le 16/05/2025 à 12h00 Date limite de remise des offres : le 26/05/2025 à 12h00
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Dupuytren
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Dupuytren
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Date limite de la visite des locaux : le 15/05/2025 à 12h00 Date limite pour toute question : le 16/05/2025 à 12h00 Date limite de remise des offres : le 26/05/2025 à 12h00
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Georges Clémenceau
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Georges Clémenceau
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Date limite de la visite des locaux : le 15/05/2025 à 12h00 Date limite pour toute question : le 16/05/2025 à 12h00 Date limite de remise des offres : le 26/05/2025 à 12h00
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 26750045200557
Adresse postale: Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor 1 Rue Gustave Eiffel 94010
Ville: Créteil
Code postal: 94 010
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Département des Marchés Publics
Téléphone: 0145178465
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Télécopieur: +33 144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c5790d61-1b33-4272-ab4c-4402ed65cdd6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2025 17:22:55 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249471-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
