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60 relance du lot 2 : menuiseries extérieures, concernant les travaux pour l'aménagement des locaux de la friche Poclain à Crépy-en-Valois 60 relance du lot 2 : menuiseries extérieures, concernant les travaux pour l'aménagement des locaux de la friche Poclain à Crépy-en-Valois relance du lot 2 Menuiseries extérieures concernant les tr...
S.A.O 60000Beauvais 0344062799
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60 relance du lot 2 : menuiseries extérieures, concernant les travaux pour l'aménagement des locaux de la friche Poclain à Crépy-en-Valois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 943634

Date de clôture estimée : 19/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/14)
14-10600

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.A.O.
Correspondant : M. Huet Xavier, directeur général, 22 place de la Préfecture 60000 Beauvais tél. : 03-44-06-27-80 télécopieur : 03-44-06-27-99.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité et Communuauté de Communes.

Objet du marché : relance du lot 2 Menuiseries extérieures concernant les travaux pour l'aménagement des locaux de la friche Poclain à Crépy en Valois (60).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45421100.

Lieu d'exécution : route de Soissons, 60800 Crépy-en-Valois.

Code NUTS : øFR222ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Il est prévu une décomposition en une tranche ferme et une tranche conditionnelle comme suit (sauf pour le lot n° 9) :
- tranche ferme : Aménagement des locaux de la ccpv, mief et ADEQUATION,
- tranche conditionnelle 1 : Aménagement des locaux de la trésorerie.
La proposition de variantes est autorisée (dans la limite de trois variantes par lot).
En tout état de cause, les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La proposition de variante sera présentée dans un acte d'engagement distinct de celui de l'acte d'engagement de la solution de base sur lequel sera indiqué qu'il s'agit d'une proposition de variante. Les candidats présenteront un dossier général variantes comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante limitée qu'ils proposent

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 pour cent du marché ou garantie à première demande pour couvrir les réserves à la réception des travaux. Garantie à première demande à constituer en cas d'avance couvrant la totalité de son montant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours par virement. Avance fixée à 5 pour cent du montant initial toutes taxes comprises du marché et accordée dans les conditions de l'article 87 et suivants du code des marchés publics versée sous réserve d'une garantie à première demande couvrant la totalité de celle-ci. Modalités de financement : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes, le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des co-traitants. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, le Maître d'ouvrage lui imposera de modifier sa forme après attribution du marché. Les candidats n'ont pas la possibilité de présenter pour un lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : attestations d'assurance de responsabilité civile professionnelle et de responsabilité civile décennale en cours de validité indiquant l'étendue des garanties apportées par sinistre. ;
- : un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat si le signataire n'est pas le représentant légal de la société. ;
- : expérience :
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 février 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-008/02-988.

Renseignements complémentaires : les pouvoirs adjudicateurs sont la Commune de Crépy en Valois et la Communauté de Communes du Pays Valois. La S.A.O est leur mandataire.
Le marché est passé en procédure adaptée ouverte avec négociation suivant les articles 28 et 72 du Cmp.
Les prestations commenceront au plus tôt en mars 2014.
En cas de réalisation simultanée de la tranche ferme et de la tranche conditionnelle 1, la durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés toutes tranches est de 7 mois (y compris période de préparation de 1 mois) à compter de la date fixée par l'os précisant la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme.
La visite des lieux d'exécution du marché est fortement conseillée et nécessaire pour l'ensemble des lots.
Les locaux seront ouverts uniquemement le lundi 27 janvier 2014 de 14 heures à 17 heures, et le lundi 3 février 2014 de 14 heures à 17 heures. Ces visites seront libres.
Le dossier de consultation remis aux candidats comprend les éléments suivants :
- règlement de consultation et annexes
- cadre d'acte d'engagement et annexes
- cCAP et annexes
- cCTP comprenant les clauses communes à chacun des lots, une partie spécifique à chaque lot, les plans représentant les ouvrages à exécuter selon liste jointe en annexe 3 au présent c.c.a.p.
- dpgf spécifique à chaque lot
- rapport initial du bureau de contrôle
- rapport d'étude géotechnique G12 pour l'installation d'un ascenseur
- pgc
En ce qui concerne le critère "Prix" jugement sur un total de 100 points selon formule indiquée à l'article 5.1 du règlement de consultation.
En ce qui concerne le critère "Valeur Technique" jugement sur un total de 100 points décomposé comme suit :
* Le respect de la présentation de la DPGF (chapitres, postes, décomposition) : 10 points.
* Les modalités d'intervention de l'entreprise et organisation générale du chantier (moyens en personnels et matériels que le candidat compte affecter au chantier, analyse des contraintes du chantier...) : 40 points
* Les indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants : 30 points
* Le programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire la durée prévisionnelle de différentes phases du chantier : 20 points
note Valeur technique = somme de chacun des points attribués pour chacun des postes du mémoire technique.
Le total de la note pondérée étant la somme de la note "prix" et de la note "valeur technique" pondérés respectivement des coefficients indiqués ci-dessus.
Retrait du dossier de consultation des entreprises (avant la date limite de réception des offres) :
1/ sous format dématérialisé sur le site http://www.saoise.fr, rubrique "consultations dématérialisées (nouveau site).
Avant de pouvoir télécharger le dossier de consultation, les candidats doivent :
-Accepter les conditions générales d'utilisation de la plate-forme,
-s'inscrire sur la plate-forme électroniquement,
-les personnes téléchargeant le dossier de consultation seront particulièrement attentives à bien renseigner le champ "e-mail" dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la SAO pour informer des éventuelles modifications du dossier de consultation. La validité de cette adresse électronique déclarée est de la responsabilité de l'entreprise.
2/ sous format papier gratuitement à la S.A.O. 22 place de la préfecture 60000 BEAUVAIS - jours et heure d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12h et de 14h à 17h. Possibilité de demande par courrier ou par télécopieur en précisant le nom de l'opération et l'objet.
Conditions d'envoi des propositions :
1/ transmission électronique sur le site http://www.saoise.fr rubrique "consultations dématérialisées (nouveau site) suivant les prescriptions des articles 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation.
2/ sous format papier à la S.A.O. Suivant les prescriptions de l'article 6.3 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 janvier 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SOCIETE DIATECHNIE.
Correspondant : M. Boullier (avec copie à la S.A.O. À l'attention de m. Francomme), 37 Quai du Clos des Roses, 60200 Compiègne, tél. : 03-44-86-47-74, courriel : postmaster@diatechnie.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : S.A.O., M. FRANCOMME (j.francomme@saoise.fr) ou Mme SERVAIS (c.servais@saoise.fr).
22 place de la Préfecture, 60000 Beauvais, tél. : 03-44-06-27-80, télécopieur : 03-44-06-27-99, adresse internet : http://www.saoise.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Société d'Aménagement de l'Oise.
22 place de la Préfecture, 60000 Beauvais, tél. : 03-44-06-27-80, télécopieur : 03-44-06-27-99, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wz042sKBKE.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 14 rue Lemerchier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 14 rue Lemerchier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

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