1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat.
Description: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat.
Identifiant de la procédure: df889211-efd1-497e-8b39-162d15965a56
Avis précédent: 6df7649b-ceee-4098-9321-248c69195e33-05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat. Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
Description: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat. Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Date de fin de durée: 05/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution (à indiquer à l'acte d'engagement), tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: OISE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat. Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
Description: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat. Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Date de fin de durée: 05/01/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution (à indiquer à l'acte d'engagement), tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: OISE HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARMOR GROUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1 ARMOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.352
Titre: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Lot n°01 « Secteur Territoire Sud Oise (TSO) »
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: OISE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SENI
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2 SENI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.353
Titre: Nettoyage des logements relouables, non-relouables et récupérés, sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Lot n°2 « Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO) »
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: OISE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: AMIENS
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 38758193700035
Adresse postale: 4 rue du général Leclerc, CS 10105
Ville: Creil cedex 01
Code postal: 60106
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344249459
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 1 Place du Préfet Claude Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARMOR GROUPE
Numéro d’enregistrement: 34353968000037
Ville: CREIL
Code postal: 60100
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SENI
Numéro d’enregistrement: 66203223400301
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd7172bc-5d27-4c70-a7ed-e76f7e3c0873 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/01/2025 11:02:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 4292-2025
Numéro de publication au JO S: 3/2025
Date de publication: 06/01/2025
