Centrale des marchés
maintenance et entretien des espaces verts 60 Maintenance et entretien des espaces verts à Creil ville : Creil lieu : 24, rue de la Villageoise B.P. 81 code_postal : 60106 pays : F-
Communauté d' Agglomération CREILLOISE 60106Creil v.roisin@agglocreilloise.fr 0344647475
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Maintenance et entretien des espaces verts

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 545581

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/04/13)
112037-2013
BOAMP (05/04/13)
13-59255
SOURCEWEB (02/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté d' Agglomération CREILLOISE. Code d'identification nationale : 24600011100038, 24, rue de la Villageoise B.P. 81, contact : service juridique - marchés publics, à l'attention de Mme Roisin Valérie, F-60106 Creil. Tél. : (+33) 03 44 64 74 74. E-mail : v.roisin@agglocreilloise.fr. Fax : (+33) 03 44 64 74 75.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglocreilloise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
maintenance et entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesagglomération creilloise.
Code NUTS , FR222, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la maintenance et l'entretien des espaces verts des installations sportives de plein air, ainsi que le patio de la Maison de la Justice, les espaces verts de l'entrée et du patio des bureaux administratifs de la CAC.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens du droit communautaire l'option correspond aux prestations exécutées dans le cadre des marchés complémentaires, des reconductions de marchés, et aux tranches conditionnelles. Le présent marché est susceptible d'être reconduit une fois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Gymnase Rousseau et Berthelot
1) Description succincte :
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase J.J ROUSSEAU
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Marcelin BERTHELOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Secteur A
1) Description succincte :
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Jules Michelet à Creil ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Gabriel Havez à Creil ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Jules Uhry à Creil ;
Ensemble des installations sportives sur l'Ile Saint Maurice à Creil ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Anatole France à Montataire ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase André Malraux à Montataire ;
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Secteur B
1) Description succincte :
Patio de la Maison de la Justice et du Droit à Creil ;
Ensemble des plantations jouxtant l'entrée des bureaux administratifs et des patios de la CAC à Creil ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Edouard Herriot à Nogent sur Oise ;
Ensemble des terrains jouxtant le stade Marie Curie à Nogent sur Oise ;
Ensemble des terrains jouxtant le gymnase Emile Lambert à Villers Saint Paul
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : sur les ressources propres de l'établissement. Délai global de paiement à 30 jours par virement administratif dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La CAC n'impose pas une forme particulière de groupement dans le cas où un groupement d'opérateurs économiques serait retenu comme attributaire du marché au terme de la procédure de passation. Le groupement attributaire pourra être conjoint ou solidaire.
Quelle que soit la forme du groupement candidat (conjoint ou solidaire), l'un des membres du groupement doit être désigné par eux, dans l'acte d'engagement, comme mandataire, pour représenter l'ensemble des membres du groupement vis à vis de la CAC et coordonner les prestations des membres du groupement. Le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Cac.
Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La présente consultation comporte pour les lots 2 et 3 des conditions d'exécution à caractère environnemental prescrites sur le fondement de l'article 14 du code des marchés publics et explicitées à l'article VIII du cahier des clauses techniques particulières.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à transmettre :
- la lettre de candidature signée par la personne habilitée à engager l'entreprise et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement en précisant sa composition et la désignation du mandataire dont les éléments sont repris dans le formulaire DC 1. (N.B. : en cas de groupement, si le mandataire présente la candidature et l'offre de l'ensemble des membres du groupement, il doit présenter les habilitations reçues à cet effet) ;
- une déclaration sur l'honneur datée et signée attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du CMP. L'attestation sur l'honneur reprendra le contenu de la rubrique F1 du formulaire Dc1 (ou rubrique F1 du Dc1 complétée).
- Si le candidat fait l'objet d'un redressement judiciaire au sens de l'article L .631-1 du Code du Commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger : la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
-documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société
- le nom, l'adresse mail, l'adresse postale, et le numéro de téléphone; de la (des) personne(s) désigné(s) par le candidat pour recevoir les communications du pouvoir adjudicateur dans le cadre de la présente procédure.
- pour le lot 1 : Attestation prouvant que le candidat entre dans le cadre d'application de l'article 15 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : document à transmettre:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Rubrique D1 du formulaire Dc2)
Afin d'ouvrir l'accès au marché publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à transmettre:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité technique et professionnelle.
- Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13BAT07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché est conclu à compter du 1er octobre 2013 jusqu'au 30 avril 2015. Il pourra être reconduit pour la période du 1er mai 2015 au 30 avril 2017.
pour le lot 1 gymnase Rousseau et Berthelot le marché est réservé.
En application de l'article 15 du code des marchés publics, seuls peuvent se porter candidats au lot 1: Les entreprises adaptées, les établissements et services d'aide par le travail, les structures équivalentes quand la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
pour les lots 2 et 3 le marché comporte une partie à bons de commandes pour des prestations spécifiques conclue sur le fondement de l'article 77 du Code des Marchés Publics sans montant minimum et sans montant maximum.
conditions de retrait du dossier de consultation:
- conditions de retrait sous format papier: Sur demande écrite auprès de la CAC à l'adresse suivante "communaute de l'agglomeration creilloise, 24, rue de la Villageoise B.P. 40081 60106 CREIL Cedex 1"
il pourra être retiré contre récépissé, avant la date limite fixée pour la remise des offres à cette même adresse.
- Conditions de retrait sous format électronique: disponible gratuitement par retrait direct sur la plateforme dématérialisée à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iBdztKNTVl
Les soumissionnaires sont invités à donner lors du téléchargement du DCE, différents renseignements relatifs notamment à leur nom, leur adresse électronique ainsi que le nom de leur correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
les candidats désirant que soient prises en compte à l'appui de leur candidature les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques doivent préciser leur identité, et produire les pièces relatives à ces intervenants (à l'exception de la lettre de candidature). Ils devront également justifier qu'ils disposent des capacités de ces intervenants pour l'exécution du marché en produisant un engagement écrit de ces opérateurs économiques.
les candidats pourront transmettre leur candidature et leur offre soit entièrement par voie dématérialisée sur wwwachatpublic.com , soit entièrement sur support papier au point de contact susmentionné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 22 33 61 70. URL : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 03 22 33 61 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 22 33 61 70. URL : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 03 22 33 61 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00