Centrale des marchés
Création d'une structure artificielle d'escalade de type bloc de niveau départemental II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Création d'une structure artificielle d'escalade de type bloc de niveau départemental. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison...
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Création d'une structure artificielle d'escalade de type bloc de niveau départemental

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Marché public ou privé
Référence du marché : 173121

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/07/12)
241522-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Vendôme Cedex
+33 254894201
+33 254894200
FRANCE
Ville de Vendôme
Mme le Maire de Vendôme
BP 20107
41106
marchespublics-responsable@vendome.eu
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Création d'une structure artificielle d'escalade de type bloc de niveau départemental.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Loir-et-Cher
FR245


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la déconstruction d'une travée de la tribune du gymnase (lot n°1) ainsi que la fourniture et la pose d'une structure artificielle d'escalade de type bloc de niveau départemental (lot n°2) au gymnase des grands près à Vendôme.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement pour l'escalade
37535291
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La valeur totale estimée de ce marché de travaux était de 83 000 EUR hors taxe sur la valeur ajoutée, valeur inférieur au seuil de 6 242 000 EUR hors taxes sur la valeur ajoutée fixé à l'article 7-c de la directive 2004/18/CE. Ce marché ne relève donc pas du champ d'application de cette directive, qui n'impose la publication d'un avis de marché au JOUE que pour les marchés de travaux dont la valeur totale estimée est égale ou supérieur à 6 242 000,00 EUR hors la taxe sur la valeur ajoutée. Le marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au niveau national au BOAMP.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
2.7.2012
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
38160
Saint Romans
Kit-Grimpe
FRANCE
Espace Royans, BP 21
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 65 124,56 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Le lot n°1 "déconstruction d'une travée de la tribune a été classé sans suite pour motif d'intêret général par la décision n°2012-202 en date du 14 juin 2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
45057
Orléans Cedex 1
Tribunal administratif d'Orléans
FRANCE
28 rue de la Bretonnerie
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
45057
Orléans Cedex 1
Tribunal administratif d'Orléans - greffe du tribunal
FRANCE
28 rue de la Bretonnerie
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
27.7.2012
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