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Organisation et sculpture de 6 monolithes sur le site du Pôle-Nature de la Pierre de Crazannes - commune de Plassay. La mission consiste à organiser la démonstration de 6 sculptures de monolithes sur Organisation et sculpture de 6 monolithes sur le site du Pôle-Nature de la Pierre de Crazannes - commune de Plassay. La mission consiste à organiser la démonstration de 6 sculptures de monolithes s...
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Organisation et sculpture de 6 monolithes sur le site du Pôle-Nature de la Pierre de Crazannes - commune de Plassay. La mission consiste à organiser la démonstration de 6 sculptures de monolithes sur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552661

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-64174
Avis de marché
Département de publication : 17
Annonce No 13-64174
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Gal de la Charente-Maritime.
 Correspondant :  CONSEILGAL, 85, boulevard de la République Cedex 9 17076 La Rochelle.

Objet du marché : organisation et sculpture de 6 monolithes sur le site du Pôle-Nature de la Pierre de Crazannes - commune de Plassay.
Lieu d'exécution : pôle-Nature de la Pierre de Crazannes, 17350 Plassay.

Caractéristiques principales : 
la mission consiste à organiser la démonstration de 6 sculptures de monolithes sur le site du Pôle-Nature de la Pierre de Crazannes au cours de l'été 2013 dans le cadre du projet artistique des pierres levées. Chaque monolithe sera sculpté par un sculpteur différent durant un mois. Marché unique ordinaire. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, capacité technique. Date prévisionnelle : 31 mai 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le délai d'exécution part de la date de notificaiton du marché et prendra fin le 15 septembre 2013.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. - 6 000 euro(s) à l'issue de la réunion d'organisation de la manifestation sur présentation de la proposition validée par le maître d'ouvrage. - le solde à la fin du marché après réalisation des prestations et présentation des conventions de cession des droits patrimoniaux entre les sculpteurs et le Département. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou Dc1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document Dc2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ; Justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : Certificats de qualification professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique au vu du mémoire technique : 70 %;
     - prix des prestations au vu du dpgf : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13HSBT01.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 03/05/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 Correspondant : Mme Brigitte TAUPIN,  conseil Général de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, tél. : (+33) 5-46-31-74-05, télécopieur : (+33) 5-46-31-75-44, courriel : cellule.marches@cg17.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : M. Sébastien BARRE,  conseil général de la Charente-Maritime Direction du Développement Durable et de la Mer Service Environnement 85, boulevard de la République Cs60003,  17076 La Rochelle Cedex 9, tél. : (+33) 5-46-83-63-31.
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