Centrale des marchés
Acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées Acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées cp : 74966 mel : marches.publics@sdis74.fr designation : SDIS de la Haute-Savoie tel : (+33) 4-50-22-76-00 adresse ...
SDIS de la Haute-Savoie 74966Cran-Gevrier marches.publics@sdis74.fr 04 50 22 76 35
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Acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1954003

Date de clôture estimée : 26/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/03/16)
093424-2016
BOAMP (16/03/16)
16-32821

Département(s) de publication : 74, 1, 73
Annonce No 16-32821
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS de la Haute-Savoie, 6 rue du Nant - B.P. 1010, à l'attention de M. Monteil Christian, F-74966 Meythet Cedex. Tél. (+33) 4 50 22 76 00. E-mail : marches.publics@sdis74.fr. Fax (+33) 4 50 22 76 35.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Autre : Service d'incendie et de secours.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, 200 avenue Capitaine Dhonne, F-01000 Bourg-en-Bresse.
Service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, 226 rue de la Perrodière, F-72230 Saint-Alban Leysse.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Fourniture d'équipements de radiocommunication ANTARES avec accessoires, prestations de réparation et de formation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32344210, 50333000, 50333100, 32352100, 32344200.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Fourniture d'équipements de radiocommunication en modulation de phase (bande 136-174 MHz)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Prestations techniques de montage et démontage d'équipements de radiocommunication
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32344210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Fourniture et maintenance de répéteurs POCSAG avec fonction analyseur de trame (bandes 80 MHz et 170 MHz)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé :
 1)Description succincte
  Réparation et fourniture de terminaux embarqués pour ANTARES et GPS associés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par mandat administratif sur les fonds propres et/ou emprunts de chaque SDIS du groupement de commandes (article 98 du code des marchés publics).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- lettre de candidature (type Dc1)
- déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
- déclaration que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger
- déclaration que le travail est effectué par des salariés régulièrement employés au regard des articles L1221-10, L3243-2 et R3243-1 du code du travail
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales
- attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L 1146-1 du code du travail (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)
- déclaration sur l'honneur que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L 2245-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures demandées dans le marché sur les 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Certificats de qualifications professionnelles des entreprises
- déclaration indiquant les effectifs du candidat sur les trois dernières années- le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AO 1/2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  26 avril 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Marché de fournitures : Achat
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels.
Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé du SDIS 74 (coordonnateur), SDIS 01 et SDIS 73
Lieu de livraison :
Sdis 01 : 200 avenue du Capitaine Dhonne - cS 80033 - 01000 Bourg en Bresse
Sdis 73 : 226 avenue de la Perrodière - 73230 Saint Alban Leysse
Sdis 74 : Direction Départementale - uf ntic - 6 rue du Nant - 74960 Meythet
Durée du marché : le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois de date à date.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : juillet 2016
Echantillons demandés pour le lot 2.
Conformément à l'article 57-ii-4° et 5° du Code des Marchés Publics, le délai de réception des offres est réduit de 12 jours lorsque l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé par voie électronique et que le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation.
L'Appréciation des critères de jugement des offres est détaillée dans le règlement de la consultation.
Unité monétaire : l'euro
Conditions d'obtention des documents : le dossier de consultation est remis gratuitement soit par voie postale sur demande faite au SDIS 74, soit téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com
Conditions de remise des offres : le dépôt des offres peut être effectué soit sous format papier, soit par voie électronique sur le site indiqué ci-dessus et dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours pour la passation du marché :.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 mars 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  15 mars 2016.
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