Centrale des marchés
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Coutras. Le présent marché a pour objet la souscription des contrats dassurances pour la Commune de Coutras. cp : 33230 adresse : 19 place Ernest Barraud ville : Coutras designation : COMMUNE DE CO...
COMMUNE DE COUTRAS 33230Coutras
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Coutras.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3187394

Date de clôture estimée : 23/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/10/17)
17-153030
SOURCEWEB (10/11/17)
Avis de marché

Département(s) de publication : 33
Annonce No 17-153030
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE COUTRAS.
 Correspondant : M. Ancel Marine, mairie de coutras, 19 place Ernest Barraud 33230 Coutrastél. : 05-57-56-11-23.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la souscription des contrats dassurances pour la Commune de Coutras.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché a pour objet la souscription des contrats dassurances pour la Commune de Coutras.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2018 et jusqu'au 31 décembre 2020.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 novembre 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17-009.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16595&orgAcronyme=b1n.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Le contrat proposé devra couvrir lensemble des bâtiments et des biens immobiliers et mobiliers dont lassuré est propriétaire, locataire, occupant à un titre quelconque ou qui sont mis à sa disposition

Lot(s) 2. -
Le contrat proposé devra couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité que lassuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions

Lot(s) 3. -
Le candidat devra proposer une protection juridique afin de garantir les litiges, aussi bien en demande quen défense afin de prendre en charge les frais de procédure ou fournir les services adéquate, en cas de différend ou de litige opposant un tiers à la collectivité, aux agents, aux élus mis en cause dans le cadre de leurs missions, y compris en cas de procédures pénales

Lot(s) 4. -
Le contrat proposé devra permettre dassurer lensemble des véhicules automobiles, engins remorques, tracteurs, soumis à lobligation dassurance prévue au code des assurances et dont la commune de Coutras est propriétaire ou dont elle a la garde ou lusage
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous