Centrale des marchés
Sécurisation d'un cheminement piétonnier avec aspect patrimonial sur la commune de Courzieu - Courzieu Sécurisation d'un cheminement piétonnier avec aspect patrimonial sur la commune de Courzieu correspondant : Monsieur le Maire tel : 04-74-70-84-05 cp : 69690 ville : COURZIEU mel : mairi...
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE 69690Courzieu mairie@courzieu.fr 04 74 70 88 82
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Sécurisation d'un cheminement piétonnier avec aspect patrimonial sur la commune de Courzieu - Courzieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5258925

Date de clôture estimée : 03/04/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/03/20)
20-37726
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-37726
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE.
 Correspondant :  M. le maire, 10 Place de la Mairie 69690 Courzieu, tél. : 04-74-70-84-05, télécopieur : 04-74-70-88-82, courriel : mairie@courzieu.fr adresse internet : https://www.courzieu.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : sécurisation d'un cheminement piétonnier avec aspect patrimonial sur la commune de Courzieu.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262512
Objets supplémentaires : 45233253.
Lieu d'exécution : courzieu, 69690 Courzieu.
Code NUTS : -FRK26.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les prestations, objet du présent marché, portent sur la reconstruction à l'identique ou au plus près d'un escalier en pierre.
elles comprennent :
- la dépose de l'escalier ;
- la dépose de la main courante ;
- le relevé des inscriptions existantes ;
- l'identification de nouvelles inscriptions le cas échéant ;
- la reproduction de l'ensemble des inscriptions sur le nouvel escalier ;
- la mise en accessibilité de l'escalier ;
- le transport et livraison des anciennes pierres dans un lieu de stockage désigné de la commune
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : sécurisation d'un cheminement piétonnier avec aspect patrimonial sur la commune de Courzieu.
Estimation de la valeur (H.T.) : 135 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 11 mai 2020.
Cautionnement et garanties exigés : voir Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir Règlement de la Consultation (Rc) et Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir Règlement de la Consultation (Rc).
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir Règlement de la Consultation (Rc).
Situation juridique - références requises : voir Règlement de la Consultation (Rc).
Capacité économique et financière - références requises : voir Règlement de la Consultation (Rc)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir Règlement de la Consultation (Rc).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 avril 2020, à 20 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : COURZ1.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 mars 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (CCPA).
 Correspondant :  Service Commande Publique,  null null null 117 Rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle, , tél. : 04-74-01-68-90, , courriel : commande.publique@paysdelarbresle.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (CCPA).
 Correspondant :  Service Commande Publique,  null null null 117 Rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle, , tél. : 04-74-01-68-90, , courriel : commande.publique@paysdelarbresle.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (CCPA).
 Correspondant :  Service Commande Publique,  null null null 117 Rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle, , tél. : 04-74-01-68-90, , courriel : commande.publique@paysdelarbresle.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (CCPA).
 Correspondant :  Service Commande Publique,  null null null 117 Rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle, , tél. : 04-74-01-68-90, , courriel : commande.publique@paysdelarbresle.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe 184 Rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

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