A proximité de Metz 57014 Moselle
Acheteur : réséda
57014 Metz cedex 01
Tel : 0387344444
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 28/07/2025  
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Élagage des arbres.
Travaux de débroussaillage.

Travaux de débroussaillage, d'abattage et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 426727-2025
426727-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de débroussaillage – Travaux de débroussaillage, d'abattage et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielréséda
Adresse électroniqueachats@reseda.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de débroussaillage, d'abattage et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques
DescriptionTravaux de débroussaillage, d'abattage et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques
Identifiant de la procédurec4011262-c4eb-4b91-bd88-b8939e3f173e
Identifiant interneMOV-25-054
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMETZ
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble du secteur de concession de réséda, soit dans un rayon d'environ quarante (40) kilomètres autour de Metz.
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux de débroussaillage, d'abattage, et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques
DescriptionTravaux de débroussaillage, d'abattage, et d'élagage d'arbres aux environs d'ouvrages électriques
Identifiant interneMOV-25-054
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMETZ
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble du secteur de concession de réséda, soit dans un rayon d'environ quarante (40) kilomètres autour de Metz.
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreMesures pour garantir la qualité
Description- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Kbis datant de moins de 3 mois, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois, - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois, - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois, - Attestations d'assurance en cours de validité, - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description- Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier ; - En matière de qualification, nous indiquer si vous possédez un certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché, notamment dans le domaine concerné ; - Une liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros) ; - Une Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour exécuter la prestation /réaliser les travaux objet de la consultation. - Un Mémoire technique comportant les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des travaux et en particulier : - Les indications concernant les moyens humains et matériels spécifiques qui seront utilisés pour la réalisation des chantiers et sur les procédés d'exécution envisagés ; - Une note sur l'organisation mise en place pour les travaux avec intervention en 2 heures et le certificat d'engagement dûment signé ; - Une note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier (y compris la circulation des piétons et des véhicules et la signalisation des zones de chantier) ; - Une note relative aux mesures envisagées par l'entreprise pour la protection de l'environnement (Limitation des nuisances sonores, kit antipollution en cas de fuite d'huile, prise en compte besoin/gêne du riverain, nettoyage du chantier, etc…) ; - Toutes justifications et observations de l'entrepreneur relatives au DCE ; - Les modalités de gestion des déchets.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueNon autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possibleL’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
DescriptionL'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratEn cas d'incident sur le réseau électrique lié à des problèmes d'élagage (tempête, chute d'arbre, etc…), l'entreprise s'engage à un service d'astreinte capable d'amener sur place, dans un délai d'intervention garanti fixé à deux (2) heures à partir de l'appel à l'entreprise, au moins deux équipes d'élagueurs avec les moyens matériels adaptés : à toute heure du jour et de la nuit samedi, dimanche et jours fériés inclus. L'entreprise devra également maintenir pendant les périodes de vacances un effectif au moins égal à la moitié de celui que requiert la réalisation en continu de sa part du marché.
Montage financierChiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéréséda
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéréséda
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui reçoit les demandes de participationréséda
Organisation qui traite les offresréséda
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielréséda
Numéro d’enregistrement49783341800021
Adresse postale2 bis rue Ardant du Picq BP 10102
VilleMetz cedex 01
Code postal57014
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactMonsieur Cédric RAGNI
Adresse électroniqueachats@reseda.fr
Téléphone0387344430
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Numéro d’enregistrement00000000000000
Adresse postale3 rue Haute Pierre BP 81022
VilleMetz CEDEX 01
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis24a6a8e4-d95c-41b5-9e36-bbe83079c194  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 14:06:45 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426727-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025