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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYCLUM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Cessieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Creys-Mépieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Rochetoirin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Val de Virieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Chélieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Faverges de la Tour
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Frontonas
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Montagnieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie St Ondras
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Crémieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Valencogne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Les Avenières-Veyrins-Thuellin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Tignieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Romagnieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Soleymieu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fournitures de matériels pour le tri hors foyer
Description: Ce marché concerne la fourniture de matériels de tri pour les espaces publics et les évènements. SYCLUM est lauréat d'un appel à projets de CITEO au titre de la collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade, plus communément appelé Tri Hors Foyer. A ce titre, le matériel proposé par les candidats devra être conforme aux prescriptions de CITEO afin que les acheteurs puissent bénéficier de ses soutiens financiers
Identifiant de la procédure: aabbc2bb-0574-4e6e-8442-42189633986b
Identifiant interne: 25FF-0006-I
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abri bacs
Description: Abri bacs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Corbeilles de propreté
Description: Corbeilles de propreté
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Porte-sacs à déchets
Description: Porte-sacs à déchets
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 211 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Axibio
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 147 780,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_09a
Titre: Abri bacs
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTILEV
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 870,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_09b
Titre: Corbeilles de propreté
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE GUERY
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 5 750,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_09c
Titre: Porte-sacs à déchets
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 03C4C5AC-A6AB-AF74-41BA00DE39138F0A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYCLUM
Numéro d’enregistrement: 4893
Adresse postale: 784 Chemin de la Déchèterie
Ville: Arandon-Passins
Code postal: 38510
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: GONZALEZ Frédéric
Téléphone: 0474801014
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie Cessieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C5CF-DAED-313F-339DBEC1DE98FE5B
Ville: Cessieu
Code postal: 38110
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474883176
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Mairie Creys-Mépieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C5DD-B592-2841-0DB8D4041527B1D3
Ville: Creys-Mepieu
Code postal: 38510
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474977286
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Mairie Rochetoirin
Numéro d’enregistrement: 03C4C5EC-B304-5B59-E272F4808556DA45
Ville: Rochetoirin
Code postal: 38110
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474971504
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Mairie Val de Virieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C5FB-97AA-2037-7CEDFFB306D5D581
Ville: Val De Virieu
Code postal: 38730
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474882142
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Mairie Chélieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C60A-C2E9-5CB7-33651185767BECE0
Ville: Chelieu
Code postal: 38730
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474882427
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Mairie Faverges de la Tour
Numéro d’enregistrement: 03C4C619-D08B-43DF-515287CD4B42982A
Ville: Faverges De La Tour
Code postal: 38110
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474888086
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Mairie Frontonas
Numéro d’enregistrement: 03C4C627-A184-4CFD-6EED5F4E7320D9A7
Ville: Frontonas
Code postal: 38290
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474942465
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Mairie Montagnieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C636-0EFB-C52A-67385CE7ABBEC717
Ville: Montagnieu
Code postal: 38110
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474970804
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Mairie St Ondras
Numéro d’enregistrement: 03C4C645-B9BE-F2C7-1CD09608C3C0D4C0
Ville: Saint Ondras
Code postal: 38490
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476320619
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Mairie Crémieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C654-D5D0-BE29-3354A397A51A781E
Ville: Cremieu
Code postal: 38460
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474907092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Mairie Valencogne
Numéro d’enregistrement: 03C4C663-F365-2384-B852E10F7BCDCBB6
Ville: Valencogne
Code postal: 38730
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474882592
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Mairie Les Avenières-Veyrins-Thuellin
Numéro d’enregistrement: 03C4C671-CB64-842E-52EE0CB98ACF6BFA
Ville: Les Avenieres-Veyrins-Thuellin
Code postal: 38630
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474336187
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Mairie Tignieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C680-C45B-033A-524C091047543E5E
Ville: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0478322359
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Mairie Romagnieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C690-EDC9-4D84-31A0AB904E493B7F
Ville: Romagnieu
Code postal: 38480
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476370178
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Mairie Soleymieu
Numéro d’enregistrement: 03C4C69F-0BFD-88C9-A65A639CFC79CFF9
Ville: Soleymieu
Code postal: 38460
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474928113
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 03C4C6AE-CD32-820E-8B086895B46984D4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Axibio
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 73993-1-1-1
Adresse postale: 26 Rue De Garches
Ville: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ACTILEV
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 73993-1-2-1
Adresse postale: 112 Rue Haute De Crouin
Ville: Cognac
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SOCIETE GUERY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 73993-1-3-1
Adresse postale: 7 Rte De Chemille - Tourlandry
Ville: Chemille-En-Anjou
Code postal: 49120
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74bbc943-da7b-4343-b1a4-7f10750e9eb8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 09:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 238091-2026
Numéro de publication au JO S: 68/2026
Date de publication: 08/04/2026