A proximité de Courtenay 38510 Isere
Acheteur : SYCLUM
784 Chemin de la Déchèterie
38510 Arandon-Passins
Tel : 0474801014
3 Lots
Lot 1
Abri bacs
Lot 2
Corbeilles de propreté
Lot 3
Porte-sacs à déchets
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.

Marché de fournitures de matériels pour le tri hors foyer

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2026
JOUE - 238091-2026
238091-2026 - Résultats
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Marché de fournitures de matériels pour le tri hors foyer
OJ S 68/2026 08/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSYCLUM
Adresse électroniqueisabelle.girerdmartin@syclum.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Cessieu
Adresse électroniquemairie@cessieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Creys-Mépieu
Adresse électroniquemairie@creys-mepieu.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Rochetoirin
Adresse électroniquemairie@rochetoirin.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Val de Virieu
Adresse électroniquesecretariat@valdevirieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Chélieu
Adresse électroniquemairie.chelieu@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Faverges de la Tour
Adresse électroniqueaccueil@faverges-tour.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Frontonas
Adresse électroniquesg@frontonas.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Montagnieu
Adresse électroniquecontact@montagnieu-isere.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie St Ondras
Adresse électroniquemairie@saint-ondras.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Crémieu
Adresse électroniquecontact@mairie-cremieu.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Valencogne
Adresse électroniquemairie.valencogne@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Les Avenières-Veyrins-Thuellin
Adresse électroniquemairie@lesavenieres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Tignieu
Adresse électroniquemairie@tignieu-jameyzieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Romagnieu
Adresse électroniquemairie@romagnieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie Soleymieu
Adresse électroniquemairie@soleymieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de fournitures de matériels pour le tri hors foyer
DescriptionCe marché concerne la fourniture de matériels de tri pour les espaces publics et les évènements. SYCLUM est lauréat d'un appel à projets de CITEO au titre de la collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade, plus communément appelé Tri Hors Foyer. A ce titre, le matériel proposé par les candidats devra être conforme aux prescriptions de CITEO afin que les acheteurs puissent bénéficier de ses soutiens financiers
Identifiant de la procédureaabbc2bb-0574-4e6e-8442-42189633986b
Identifiant interne25FF-0006-I
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA216 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAbri bacs
DescriptionAbri bacs
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0002
TitreCorbeilles de propreté
DescriptionCorbeilles de propreté
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0003
TitrePorte-sacs à déchets
DescriptionPorte-sacs à déchets
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur824829-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis211 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAxibio
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre147 780,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025_09a
TitreAbri bacs
Date de conclusion du marché/concession09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues14
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues14
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielACTILEV
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre57 870,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025_09b
TitreCorbeilles de propreté
Date de conclusion du marché/concession09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre211 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOCIETE GUERY
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre5 750,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025_09c
TitrePorte-sacs à déchets
Date de conclusion du marché/concession09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement03C4C5AC-A6AB-AF74-41BA00DE39138F0A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSYCLUM
Numéro d’enregistrement4893
Adresse postale784 Chemin de la Déchèterie
VilleArandon-Passins
Code postal38510
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGONZALEZ Frédéric
Adresse électroniqueisabelle.girerdmartin@syclum.fr
Téléphone0474801014
Adresse internethttp://www.sictom-morestel.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielMairie Cessieu
Numéro d’enregistrement03C4C5CF-DAED-313F-339DBEC1DE98FE5B
VilleCessieu
Code postal38110
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@cessieu.fr
Téléphone0474883176
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielMairie Creys-Mépieu
Numéro d’enregistrement03C4C5DD-B592-2841-0DB8D4041527B1D3
VilleCreys-Mepieu
Code postal38510
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@creys-mepieu.com
Téléphone0474977286
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielMairie Rochetoirin
Numéro d’enregistrement03C4C5EC-B304-5B59-E272F4808556DA45
VilleRochetoirin
Code postal38110
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@rochetoirin.fr
Téléphone0474971504
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielMairie Val de Virieu
Numéro d’enregistrement03C4C5FB-97AA-2037-7CEDFFB306D5D581
VilleVal De Virieu
Code postal38730
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariat@valdevirieu.fr
Téléphone0474882142
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMairie Chélieu
Numéro d’enregistrement03C4C60A-C2E9-5CB7-33651185767BECE0
VilleChelieu
Code postal38730
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie.chelieu@wanadoo.fr
Téléphone0474882427
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielMairie Faverges de la Tour
Numéro d’enregistrement03C4C619-D08B-43DF-515287CD4B42982A
VilleFaverges De La Tour
Code postal38110
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@faverges-tour.fr
Téléphone0474888086
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielMairie Frontonas
Numéro d’enregistrement03C4C627-A184-4CFD-6EED5F4E7320D9A7
VilleFrontonas
Code postal38290
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquesg@frontonas.fr
Téléphone0474942465
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielMairie Montagnieu
Numéro d’enregistrement03C4C636-0EFB-C52A-67385CE7ABBEC717
VilleMontagnieu
Code postal38110
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@montagnieu-isere.fr
Téléphone0474970804
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officielMairie St Ondras
Numéro d’enregistrement03C4C645-B9BE-F2C7-1CD09608C3C0D4C0
VilleSaint Ondras
Code postal38490
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@saint-ondras.fr
Téléphone0476320619
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officielMairie Crémieu
Numéro d’enregistrement03C4C654-D5D0-BE29-3354A397A51A781E
VilleCremieu
Code postal38460
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mairie-cremieu.com
Téléphone0474907092
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officielMairie Valencogne
Numéro d’enregistrement03C4C663-F365-2384-B852E10F7BCDCBB6
VilleValencogne
Code postal38730
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie.valencogne@wanadoo.fr
Téléphone0474882592
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officielMairie Les Avenières-Veyrins-Thuellin
Numéro d’enregistrement03C4C671-CB64-842E-52EE0CB98ACF6BFA
VilleLes Avenieres-Veyrins-Thuellin
Code postal38630
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@lesavenieres.fr
Téléphone0474336187
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officielMairie Tignieu
Numéro d’enregistrement03C4C680-C45B-033A-524C091047543E5E
VilleTignieu-Jameyzieu
Code postal38230
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@tignieu-jameyzieu.fr
Téléphone0478322359
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officielMairie Romagnieu
Numéro d’enregistrement03C4C690-EDC9-4D84-31A0AB904E493B7F
VilleRomagnieu
Code postal38480
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@romagnieu.fr
Téléphone0476370178
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officielMairie Soleymieu
Numéro d’enregistrement03C4C69F-0BFD-88C9-A65A639CFC79CFF9
VilleSoleymieu
Code postal38460
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@soleymieu.fr
Téléphone0474928113
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement03C4C6AE-CD32-820E-8B086895B46984D4
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0019
Nom officielAxibio
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement73993-1-1-1
Adresse postale26 Rue De Garches
VilleSaint-Cloud
Code postal92210
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0020
Nom officielACTILEV
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement73993-1-2-1
Adresse postale112 Rue Haute De Crouin
VilleCognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0021
Nom officielSOCIETE GUERY
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement73993-1-3-1
Adresse postale7 Rte De Chemille - Tourlandry
VilleChemille-En-Anjou
Code postal49120
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis74bbc943-da7b-4343-b1a4-7f10750e9eb8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/04/2026 09:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis238091-2026
Numéro de publication au JO S68/2026
Date de publication08/04/2026