Centrale des marchés
Fourniture et livraison de sacs en papiers destinés à la collecte des déchets végétaux La fourniture et la livraison de sacs en papier destines a la collecte des dechets vegetaux designation : SIOM de la Vallée de Chevreuse ville : Courtabeuf cedex adresse : Chemin département...
SIOM de la Vallée de Chevreuse 91978Courtabeuf cedex riwanon.branchut@siom.fr 01 64 53 30 09
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Fourniture et livraison de sacs en papiers destinés à la collecte des déchets végétaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700751

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (01/10/15)
344217-2015
BOAMP (29/09/15)
15-147590
Résultat de marché

Département(s) de publication : 91
Annonce No 15-147590
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SIOM de la Vallée de Chevreuse, chemin départemental 118, à l'attention de  M. le président, F-91978 Courtabeuf Cedex. Tél. (+33) 1 64 53 30 03. E-mail : riwanon.branchut@siom.fr. Fax (+33) 1 64 53 30 09.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.siom.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison de sacs en papiers destinés à la collecte des déchets végétaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex.
Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture et la livraison de sacs en papier destines a la collecte des dechets vegetaux.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18937000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : 40 %.
     2. valeur technique : 50 %.
     3. mesures environnementales : 10 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15.001.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 049-085051 du 11/03/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15002
INTITULÉ : Fourniture et livraison de sacs en papier destinés à la collecte des déchets végétaux
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TAPIERO, Zi du Pavillon, B.P. 104, 87203 Saint Junien.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 12.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est traité à prix unitaire. Le prix unitaire d'un sac est de 0.297 euros (H.T.). Les prestations s'exécutent par émission de bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics, avec détermination d'un minimum et d'un maximum exprimé en quantités de sacs à livrer, comme suit :
- quantité minimale annuelle : 1 800 000 sacs
- quantité maximale annuelle : 2 500 000 sacs
le montant minimum du marché s'élève donc à 534 600 euros HT, pour une durée d'un an et une commande de 1 800 000 sacs, et son montant maximum s'élève à 2 970 000 euros HT, pour une durée de quatre ans et des commandes annuelles de 2 500 000 sacs.
- numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15.002.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-35201, mise en ligne le 9 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint-cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal de Versailles, 56 avenue de saint-cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SIOM de la Vallée de Chevreuse, chemin départemental 118, à l'attention de  M. le président, F-91978 Courtabeuf Cedex. Tél. (+33) 1 64 53 30 03. E-mail : riwanon.branchut@siom.fr. Fax (+33) 1 64 53 30 09.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.siom.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison de sacs en papiers destinés à la collecte des déchets végétaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex.
Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture et la livraison de sacs en papier destines a la collecte des dechets vegetaux.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18937000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : 40 %.
     2. valeur technique : 50 %.
     3. mesures environnementales : 10 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15.001.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 049-085051 du 11/03/2015.
MARCHÉ no : 15002
INTITULÉ : Fourniture et livraison de sacs en papier destinés à la collecte des déchets végétaux
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
23 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TAPIERO, Zi du Pavillon, B.P. 104, 87203 Saint Junien.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 12.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est traité à prix unitaire. Le prix unitaire d'un sac est de 0.297 euros (H.T.). Les prestations s'exécutent par émission de bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics, avec détermination d'un minimum et d'un maximum exprimé en quantités de sacs à livrer, comme suit :
- quantité minimale annuelle : 1 800 000 sacs
- quantité maximale annuelle : 2 500 000 sacs
le montant minimum du marché s'élève donc à 534 600 euros HT, pour une durée d'un an et une commande de 1 800 000 sacs, et son montant maximum s'élève à 2 970 000 euros HT, pour une durée de quatre ans et des commandes annuelles de 2 500 000 sacs.
- numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15.002.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-35201, mise en ligne le 9 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint-cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal de Versailles, 56 avenue de saint-cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
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