Centrale des marchés
91 formations de réduction du gaspillage alimentaire des habitants du territoire du Siom : animations dans les grandes et moyennes surfaces et ateliers de cuisine à Courtabeuf 91 formations de réduction du gaspillage alimentaire des habitants du territoire du Siom : animations dans les grandes et moyennes surfaces et ateliers de cuisine à Courtabeuf formations de réducti...
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91 formations de réduction du gaspillage alimentaire des habitants du territoire du Siom : animations dans les grandes et moyennes surfaces et ateliers de cuisine à Courtabeuf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946153

Date de clôture estimée : 21/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12328

91Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIOM de la Vallée de Chevreuse.
Correspondant : M. le président du siom, chemin départemental 118 91978 Courtabeuf Cedex tél. : 01-64-53-30-03 télécopieur : 01-64-53-30-09 courriel : riwanon.branchut@siom.fr adresse internet : http://www.siom.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : formations de réduction du gaspillage alimentaire des habitants du territoire du siom : animations dans les grandes et moyennes surfaces et ateliers de cuisine.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.

Lieu d'exécution : territoire du siom.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet l'organisation sur site et l'animation de:
-lot 1 : journées de coaching de consommation et d'animations dans les grandes et moyennes surfaces, à titre indicatif le nombre de journées prévues est approximativement entre 10 et 15 par an.
-lot 2 : cours de cuisine: à titre indicatif le nombre de cours est de 6 par an.
-lot 3 : les évènements festifs de cuisine sont estimés à 10 par an.
L'objectif des actions, définis dans le lot 1,2 et 3 est de sensibiliser les usagers au gaspillage alimentaire et de réduire la quantité de déchets liés au gaspillage alimentaire au moment des achats et de la consommation.
Attention : le titulaire devra être disponible lors de la semaine européenne de la réduction des déchets (novembre de chaque année)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ces marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque mission confiée au titulaire fait l'objet d'un bon de commande.
l'exécution d'un bon de commande pourra se prolonger dans les deux mois à compter de l'achèvement du marché, dès lors que le bon de commande aura été émis avant ce terme.
chaque lot est encadré par des montants minimaux et maximaux, comme suit :
Lotsmontant minimum annuelmontant maximum annuel
lot n°1 : 4 000 EUR 20 000 EUR ht
lot n°2 : 2 000 EUR 20 000 EUR ht
lot n°3 : 2 000 EUR 20 000 EUR ht
le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014 pour réaliser les séances de coaching de consommation et les ateliers de cuisine (cours et évènements festifs).
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, chaque année au 1er janvier sans pouvoir excéder une durée totale maximale de 3 ans à compter de la notification.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la réponse à l'offre de base est obligatoire
les candidats sont invités à proposer sous forme de prestation supplémentaire éventuelle (options) pour le lot 1 et le lot 2 :
-option lot 1 : mise en place d'un espace type " cabane " tel que dans les " villages " écologiques, représentant une cuisine ou un espace de vie, abordant le gaspillage alimentaire de manière ludique (exemple : un espace de jeu, de dégustation de recette anti-gaspillage, d'information...)
-option lot 2 : fourniture d'une cuisine mobile, c'est-à-dire un équipement intégrant des fonctions de réfrigération, lavage et cuisson, pouvant s'implanter sur une place de centre-ville ou sur le parking d'un supermarché. La capacité d'accueil doit être d'une dizaine de personnes.
S'ils répondent aux options, les candidats devront faire apparaître leur proposition financière dans les cadres prévues à cet effet dans l'acte d'engagement (prestations supplémentaires 1 à 2.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres du siom. Paiement par mandat administratif (virement) dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de paiement. Eventuels cessions, nantissements, avances dans les conditions prévues au code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : renseigner le formulaire dc1 (lettre de candidature) ou équivalent.
- fournir tout document (extrait k-bis ou autre) permettantde s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société, ou tout document attestant qu'il a reçu, à cet effet, délégation par une personne ayant pouvoir d'engager juridiquement la sociétécandidate.
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité.



Capacité économique et financière - références requises : renseigner le formulaire dc2 (déclarations du candidat) et fournir les documents suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une (ou les) attestation(s) d'assurance relative(s) aux activités exercées, pour l'année en cours.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des principaux services effectués du même type que ceux du marché, au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- : tout document, extrait k bis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ;
- : attestation d'assurance en cours de validité
;
- : en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 février 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14.002.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Http://Siom-Vallee-Chevreuse.E-Marchespublics.Com/.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : http://Siom-Vallee-Chevreuse.E-Marchespublics.Com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.
Siom de la vallée de chevreuse.
Correspondant : M. le président, cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex, adresse internet : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Siom de la vallée de chevreuse.
Correspondant : Service marchés publics, cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex, tél. : 01-64-53-30-00, télécopieur : 01-64-53-30-09, courriel : marchespublics@siom.fr, adresse internet : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Siom de la vallée de chevreuse.
Correspondant : Marielle granja, cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex, tél. : 01-64-53-30-00, télécopieur : 01-64-53-30-09, courriel : marchespublics@siom.fr, adresse internet : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Siom de la vallée de chevreuse.
Correspondant : Service marchés publics, cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex, tél. : 01-64-53-30-00, télécopieur : 01-64-53-30-09, courriel : marchespublics@siom.fr, adresse internet : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Siom de la vallée de chevreuse.
Correspondant : Service marchés publics, cd 118, 91978 Courtaboeuf Cedex, tél. : 01-64-53-30-00, télécopieur : 01-64-53-30-09, courriel : marchespublics@siom.fr, adresse internet : http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud, 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 coaching de consommation et animation dans la grande et moyenne surface.
Journées de coaching de consommation et d'animations dans les grandes et moyennes surfaces.
; à titre indicatif le nombre de journées prévues est approximativement entre 10 et 15 par an.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014 pour réaliser les séances de coaching de consommation.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, chaque année au 1er janvier sans pouvoir excéder une durée totale maximale de 3 ans à compter de la notification.

C.P.V. - Objet principal : 80510000.
Lot(s) 2 cours de cuisine.
Cours de cuisine: .
; à titre indicatif le nombre de cours est de 6 par an.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, chaque année au 1er janvier sans pouvoir excéder une durée totale maximale de 3 ans à compter de la notification.

C.P.V. - Objet principal : 80510000.
Lot(s) 3 evènement festif de cuisine.
Ces animations consistent à organiser des évènements autour de la thématique du gaspillage alimentaire sur des places de marchés, des supermarchés, des entreprises et d'autres lieux à forte fréquentation (faculté, grandes écoles, lors d'évènements particuliers sur l'environnement : " rando durable ", journée porte-ouverte du Siom...).
; les évènements festifs de cuisine sont estimés à 10 par an.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, chaque année au 1er janvier sans pouvoir excéder une durée totale maximale de 3 ans à compter de la notification.

C.P.V. - Objet principal : 80510000.

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