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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Cournon-d'Auvergne
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Suivi des populations de cyanobactéries et de la qualité de l'eau du plan d'eau de Cournon-d'Auvergne
Description: Accord cadre à bons de commande. Seuil maximum annuel : 16 000 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur. Il doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai
Identifiant de la procédure: e4d9f559-39c3-4487-8a16-ccdf80b3dbd9
Identifiant interne: 26AS-0568-C
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Suivi des populations de cyanobactéries et de la qualité de l'eau du plan d'eau de Cournon-d'Auvergne
Description: Accord cadre à bons de commande. Seuil maximum annuel : 16 000 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur. Il doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai
Identifiant interne: S-PA-1834057
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 64 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 64 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026017
Titre: Suivi des populations de cyanobactéries et de la qualité de l'eau du plan d'eau de Cournon-d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 429692DE-ED42-BC79-43FD07F362FBC5BD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 1377
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63804
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: PRIERE Yanik
Téléphone: 0473699000
Télécopieur: 0473693405
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 42969332-CF63-16ED-B29FE9147982E0F3
Adresse postale: 6, cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement: 4296934A-ED53-0552-ADFDDEC460FC48F7
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Ville: Lyon
Code postal: 69268
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 4296935D-EFA2-2629-BAC90F94B58B57BF
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1834057-1-0-1
Adresse postale: Rue Lucien Cuenot
Ville: Maxeville
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e234751-5e6e-4ec0-9bb5-17d3d1a147e3 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 16:11:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 638560-2026
Numéro de publication au JO S: 179/2026
Date de publication: 16/09/2026