A proximité de Cournon-d'Auvergne 63804 Puy De Dome
Acheteur : Mairie de Cournon d'Auvergne
63804 Cournon
Tel : 0473699000
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Minerais de métaux et alliages.

Fourniture de matériaux de construction métalliques

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/05/2025
JOUE - 332854-2025
332854-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Minerais de métaux et alliages – Fourniture de matériaux de construction métalliques
OJ S 99/2025 23/05/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Cournon d'Auvergne
Adresse électroniquecommande-publique@cournon-auvergne.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériaux de construction métalliques
DescriptionSeuil maximum de commande annuel ville : 30 000 euro(s) HT Seuil maximum de commande annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/06/2025. Les conditions de reconduction sont définies au CCP
Identifiant de la procédure45add7de-2204-4dc6-a12d-d4f30754f0c2
Identifiant interne25AF-0547-T
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 14600000 Minerais de métaux et alliages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14600000 Minerais de métaux et alliages
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant correspond au montant maximum annuel
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de matériaux de construction métalliques
DescriptionSeuil maximum de commande annuel ville : 30 000 euro(s) HT Seuil maximum de commande annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/06/2025. Les conditions de reconduction sont définies au CCP
Identifiant interneF-PA-1617645
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 14600000 Minerais de métaux et alliages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14600000 Minerais de métaux et alliages
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure140 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre35 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025009
TitreFourniture de matériaux de construction métalliques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA5613FDD-A633-2FE4-97A9EE1461E1679A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement1377
Adresse postalePlace de la Mairie
VilleCournon
Code postal63804
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactRage François
Adresse électroniquecommande-publique@cournon-auvergne.fr
Téléphone0473699000
Télécopieur0473693405
Adresse internethttp://www.cournon-auvergne.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrementA5614029-DEF2-B307-2E8CCA00CD8D861F
Adresse postale6, cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrementA5614043-0A18-C0F3-E34F85406F0962D7
Adresse postale3 rue de la Charité
VilleLyon
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1617645-1-0-1
Adresse postale176 Av Francis De Pressense
VilleVenissieux
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquedptaocentre@prolians.eu
Téléphone0472782313
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc99c2a06-1e7c-4692-82f4-1b7a51e648b0  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis22/05/2025 09:40:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis332854-2025
Numéro de publication au JO S99/2025
Date de publication23/05/2025