Centrale des marchés
95 transport de voyageurs dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et autres activités de la commune de Courdimanche 95 transport de voyageurs dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et autres activités de la commune de Courdimanche transport de voyageurs dans le cadre des activités scolaires, extra...
Mairie de COURDIMANCHE 95800Courdimanche marchespublics@ville-courdimanche.fr 0134467207
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

95 transport de voyageurs dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et autres activités de la commune de Courdimanche

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 222290

Date de clôture estimée : 28/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-180951
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de COURDIMANCHE.
Correspondant : Mme Elvira JAOUEN, rue Vieille Saint Martin, 95800 Courdimanche, tél. : 01-34-34-67-20, télécopieur : 01-34-46-72-07, courriel : marchespublics@ville-courdimanche.fr, adresse internet : http://www.ville-courdimanche.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transport de voyageurs dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et autres activités de la commune de Courdimanche.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60172000
Objets supplémentaires : 60170000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR108.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : se référer au règlement de la consultation.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 octobre 2012.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 septembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de COURDIMANCHE.
Correspondant : Francine HERMET Responsable Commande Publique rue Vieille Saint-Martin, 95800 Courdimanche, tél. : 01-34-46-72-02, télécopieur : 01-34-46-72-07, courriel : f.hermet@ville-courdimanche.fr, adresse internet : http://www.ville-courdimanche.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 transport de voyageurs (navettes).
Transport de voyageurs (navettes).

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000,00 EUR et 13 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 60172000
Objets supplémentaires : 60170000.
Lot(s) 2 transport scolaire et extrascolaire.
Transport scolaire et extrascolaire - toutes destinations (semaine et weekend).

Cout estimé (H.T.) : entre 6 000,00 EUR et 22 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 60172000
Objets supplémentaires : 60170000.
Lot(s) 3 transports tous voyageurs/hors scolaires et extrascolaires.
Transports tous voyageurs hors scolaires/extrascolaires toutes destinations (semaine et weekend).

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000,00 EUR et 9 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 60172000
Objets supplémentaires : 60170000

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00