A proximité de Courbevoie 92401 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Courbevoie
92401 Courbevoie
Tel : 0171057000
  Reste 48 jours - Date de clôture estimée : 07/09/2026  
Secteurs d'activité
Pose de clôtures.
Serrurerie.
Installation de mobilier urbain.
Installation de structures en métal.

TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE CLÔTURES METAL ET SERRURERIE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/07/2026
JOUE - 500645-2026
500645-2026 - Mise en concurrence
France – Pose de clôtures – TRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE CLÔTURES METAL ET SERRURERIE
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Courbevoie
Adresse électroniquemarchespublics@ville-courbevoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE CLÔTURES METAL ET SERRURERIE
DescriptionProcédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-5 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédureca4bc68e-6652-4f7b-8233-f1b687f3fe60
Identifiant interne20260022
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 45223110 Installation de structures en métal, 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleCourbevoie
Code postal92401
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTRAVAUX NEUFS ET D'ENTRETIEN DE CLÔTURES METAL ET SERRURERIE
DescriptionProcédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-5 du Code de la commande publique
Identifiant interneT-PA-1849905
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 45223110 Installation de structures en métal, 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleCourbevoie
Code postal92401
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementUn an reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 09:05:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCourbevoie
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5B8CE2A5-91AA-70B5-A0EDE1D33BB91FED
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Courbevoie
Numéro d’enregistrement28518
Adresse postaleHôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
VilleCourbevoie
Code postal92401
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactle Maire
Adresse électroniquemarchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone0171057000
Télécopieur0171057340
Adresse internethttp://www.ville-courbevoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement5B8CE2C9-CEB4-9FB9-2829B0202CB16BDE
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement5B8CE2F0-C13A-F533-702F4558798C191D
Adresse postale5, rue Leblanc
VilleParis
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactPréfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone0182524267
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement5B8CE306-DCE4-F847-05D780EF49B3765B
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise951c08c-8367-422c-8a61-a731e32c2943  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 12:10:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis500645-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026