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FOURNITURE DE MATERIELS DE SONORISATION POUR LE CENTRE CULTUREL ET L'ESPACE CARPEAUX FOURNITURE DE MATERIELS DE SONORISATION POUR LE CENTRE CULTUREL ET L'ESPACE CARPEAUX fourniture de materiels de sonorisation pour le centre culturel et l'espace carpeaux ville : Courbevoie Cedex ...
Ville de Courbevoie 92401Courbevoie marchespublics@ville-courbevoie.fr 0171057340
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FOURNITURE DE MATERIELS DE SONORISATION POUR LE CENTRE CULTUREL ET L'ESPACE CARPEAUX

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223637

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-183851
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 12-183851
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Courbevoie.
 Correspondant : M. Maire Le, hôtel de Ville 1, rue Albert Simonin 92401 Courbevoie Cedex, tél. : 01-71-05-71-92, télécopieur : 01-71-05-73-40, courriel : marchespublics@ville-courbevoie.fr, adresse internet : http://www.ville-courbevoie.fr.

Objet du marché : fourniture de materiels de sonorisation pour le centre culturel et l'espace carpeaux.

Caractéristiques principales : 
fourniture de materiels de sonorisation pour le centre culturel et l'espace carpeaux
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : une avance de 5% ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics.
chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 %.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours par mandat administratif.
autofinancement sur le budget municipal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de gourpement n'est imposée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire Kbis de l'entreprise).;
     - Autres renseignements demandés : justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 octobre 2012, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0097.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/.
Il est également envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande des candidats formulée à l'adresse suivante : marchespublics@ville-courbevoie.fr.
les candidatures et les offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limite indiquées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/, par voie postale avec avis de réception ou remis contre récépissé dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.
Voies et délais de recours:
instance chargée des procédures de recours
tribunal Administratif de Cergy Pontoise
2/4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex
Tél. : 01-30-17-34-00
courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Télécopieur : 01-30-17-34-59
adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Organe chargé de la Médiation:
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des
litiges relatifs aux marchés publics
29, rue Barbet de Jouy
75007 Paris
Courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr
tél: 01 44 42 63 43
adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr
télécopieur : 01 44 42 63 37
services auprès duquel se renseigner pour obtenir des renseignements concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
2/4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex
Tél. : 01-30-17-34-00
courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Télécopieur : 01-30-17-34-59
adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2012.

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