Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron
Numéro de référence: 2024FDCMETALEDIVERS- 1
II.1.2)Code CPV principal45223210 Ossatures métalliques
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du Citron
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223210 Ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
jardins Biovès et Abattoirs
II.2.4)Description des prestations:
création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du Citron Minimum 100 000 euros HT Maximum 500 000 euros ht par an
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2023
Fin: 15/02/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord cadre conclu pour un an et renouvelable trois fois. La reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
création et installation de structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
jardins Biovès et Abattoirs municipaux
II.2.4)Description des prestations:
création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du CitronMinimum annuel 5000 euros HT Maximum annuel 100 000 euros par an
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2023
Fin: 15/02/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
accord cadre conclu pour un an renouvelable 3 fois. La reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
dc1 Dc2KbisDélégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 03/07/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/07/2023
Heure locale: 18:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
renouvelable en 2025 2026 2027 par expresse reconduction
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat déféré préfectoral sur saisine : Article L 4142-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dans un délai de deux mois suivant la réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant griefrecours administratif auprès du représentant de l'office de Tourisme dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestéerecours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "Sa TROPIC Travaux Signalisation" du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaireordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
VI.5)Date d’envoi du présent avis:02/06/2023
