Centrale des marchés
92 Prestation d'organisation des transferts par autocars des classes d'environnement, à Courbevoie 92 Prestation d'organisation des transferts par autocars des classes d'environnement, à Courbevoie ville : Courbevoie Cedex code_postal : 92401 lieu : hôtel de Ville 1, rue Albert Simonin
Ville de Courbevoie 92401Courbevoie marchespublics@ville-courbevoie.fr 0171057340
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92 Prestation d'organisation des transferts par autocars des classes d'environnement, à Courbevoie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946060

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/01/14)
30106-2014
BOAMP (25/01/14)
14-12729

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Courbevoie, hôtel de Ville 1, rue Albert Simonin, contact : service Commande Publique, à l'attention de M. le maire, F-92401 Courbevoie Cedex. Tél. : (+33) 1 71 05 71 92. E-mail : marchespublics@ville-courbevoie.fr. Fax : (+33) 1 71 05 73 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-courbevoie.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics.html.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
organisation des transferts par autocars des classes d'environnement.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation des transferts par autocars des classes d'environnement.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 70 %.
2. prix : 30 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0057.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 184-317881 du 21/09/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13M131

Lot n° : 1

Intitulé : Transferts Courbevoie / Megève (74) et retour
V.1) Date d'attribution du marché : 23 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS TRANSDEV CROLARD, 10 rue de la Césière ZI de Vovray, 74600 Seynod.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13M132

Lot n° : 2

Intitulé : Déplacements sur site à Megève (74 ) pour activités pédagogiques et excursions
V.1) Date d'attribution du marché : 23 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AUTOCARS BORINI SAS, 224 route de Sallanches B.P. 10, 74120 Demi-quartier.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 13M133

Lot n° : 3

Intitulé : Déplacements sur site à Saint-Guénolé (29) pour activités pédagogiques et excursions
V.1) Date d'attribution du marché : 23 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VOYAGES RICOUARD, ZI de Kervidanou 2 1 rue Louise Michel Baye, 29300 Quimperle.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Elles sont susceptibles de varier annuellement de la manière suivante :
lot 1: montant minimum : 50 000 €o(s) HT, montant maximum : 255 000 €o(s) (H.T.).
Lot 2 : montant minimum : 7 000 €o(s) (H.T.) euro(s) HT, montant maximum : 35 000 €o(s) Ht
Lot 3 : montant minimum : 8 000 €o(s) (H.T.) euro(s) HT, montant maximum : 40 000 €o(s) Ht
Le lot 4 est infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 182 B, annonce n° 343 du 20 septembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 29, rue Barbet de Jouy, F-75007 Paris E-mail : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr Tél. : (+33) 1 44 42 63 43

Adresse(s) internet : http://www.idf.pref.gouv.fr Fax : (+33) 1 44 42 63 37
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 janvier 2014.

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