Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-Cadre Fourniture de végétaux
Numéro de référence: DCPL 2022-44
II.1.2)Code CPV principal03111000 Graines
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre concerne la fourniture horticole pour la production de végétaux et l'entretien des espaces verts de la Ville de Niort. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. La consultation est décomposée en 5 lots. L'Accord-Cadre est multi-attributaires : le nombre de titulaires par lot de l'accord cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la dernière des dates de notification de l'accord aux titulaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2022
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 374 999.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de différents bulbes d'été, d'automnes (tulipes, jacinthes, crocus, bulbes en mélanges...)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vivaces et plantes subaquatiques
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de palustris, acutiformis, pseudacorus, salicaria, prolifer, australis..
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de jeunes plants et graines annuels et bisannuels (bégonias, paquerettes, pavots d'islande, pensées, primevères, agératum, amarante, célosie...)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
arbustes et plantes grimpantes
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451300 Arbustes
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'arbustes, d'arbustes fruitiers, de conifères, de jeunes plants, de plantes grimpantes, de rosiers
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
plantes en godet annuelles et bisannuelles
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de plantes en godet (Achillée, Agastache mexicana, Anagalis, Artémisia, Coréopsis, Cuphéa, Héliotrope, Scabieuse...)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: brageirac fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Ville: Bergerac
Code NUTS:
FRI11 DordogneCode postal: 24100
Pays: France
Adresse internet:
http://www.brageirac-fleuri.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30,
Ville: Heerhugowaard
Code NUTS:
NL12 Friesland (NL)Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas
Adresse internet:
https://www.ververexport.nl/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vivaces et plantes subaquatiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ets emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Ville: Les Ponts-de-Ce
Code NUTS:
FRG02 Maine-et-LoireCode postal: 49130
Pays: France
Adresse internet:
https://www.lepage-vivaces.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vivaces et plantes subaquatiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: barrault horticulture
Adresse postale: mortron, D111
Ville: La Possonniere
Code NUTS:
FRG02 Maine-et-LoireCode postal: 49170
Pays: France
Adresse internet:
https://www.barrault-plantes-jardins.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vivaces et plantes subaquatiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:30/01/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: graines voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code NUTS:
FRF12 Haut-RhinCode postal: 68000
Pays: France
Adresse internet:
https://www.graines-voltz.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 125 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 125 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
arbustes et plantes grimpantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: chauvire diffusion
Adresse postale: rue Lieu-Dit Le Logis Notre Dame
Ville: Montrevault-sur-Evre
Code NUTS:
FRG02 Maine-et-LoireCode postal: 49600
Pays: France
Adresse internet:
http://www.chauvire.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 108 333.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 108 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
arbustes et plantes grimpantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 108 333.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 108 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
arbustes et plantes grimpantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 108 333.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 108 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
plantes en godet annuelles et bisannuelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: scea simier
Adresse postale: 9 Rue du Cher
Ville: Faverolles-sur-Cher
Code NUTS:
FRB05 Loir-et-CherCode postal: 41400
Pays: France
Adresse internet:
http://simier.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 41 666.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 41 666.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance