Centrale des marchés
Taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres La présente consultation porte sur l'entretien de l'ensemble des arbres de la Ville de Coulommiers : taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres cp : 77120 fax : (+33) 1-...
Ville de Coulommiers 77120Coulommiers comptabilite3@coulommiers.fr 01 64 75 89 79
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Archive

Taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres

Marché public ou privé
Référence du marché : 6197251

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/07/21)
21-93964
JOUE (12/07/21)
351585-2021

Département(s) de publication : 77
Annonce No 21-93964
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Coulommiers, Numéro national d'identification : 21770131700018, 13 rue du Général de Gaulle, 77120, Coulommiers, F, Téléphone : (+33) 1 64 75 39 25, Courriel : comptabilite3@coulommiers.fr, Fax : (+33) 1 64 75 89 79, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.coulommiers.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres
Numéro de référence : 21ac01s
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation porte sur l'entretien de l'ensemble des arbres de la Ville de Coulommiers : taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 440 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Taille architecturée, élagage, abattage et essouchements d'arbres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Elagage, abattage et essouchements d'arbres
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Elagage, abattage et essouchements d'arbres sur la commune
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50
     2. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit de l'Union Européenne : le présent marché pourra faire l'objet de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique) et de trois reconductions (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est passé avec les minimum et maximum annuels de commandes suivants :Minimum : 10 000 euro(s) Ht - Maximum : 60 000 euro(s) HtCes montants s'entendent pour chaque période du marché (période initiale et reconductions)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Taille architecturée des arbres d'alignement
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Taille architecturée des arbres d'alignement de la commune
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50
     2. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options au sens du droit de l'Union Européenne : le présent marché pourra faire l'objet de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique) et de trois reconductions (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est passé avec les minimum et maximum annuels de commandes suivants :Minimum : 15 000 euro(s) Ht - Maximum : 50 000 euro(s) HtCes montants s'entendent pour chaque période du marché (période initiale et reconductions)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 022-052943 du 02/02/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21ac01s
Lot nº : 1
Intitulé : Elagage, abattage et essouchements d'arbres
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Terideal Mabillon, 4 boulevard Arago, 91320, Wissous, FR, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 44 226,18
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21ac01s
Lot nº : 2
Intitulé : Taille architecturée des arbres d'alignement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Terideal Mabillon, 4 boulevard Arago, 91320, Wissous, FR, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 29 405,92
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché a été attribué avec les montants annuels de commandes suivants :-Lot 1 : Minimum 10 000 euro(s) et maximum 60 000 euro(s) Ht-Lot 2 : Minimum 15 000 euro(s) et maximum 50 000 euro(s) Ht
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77008, Melun, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12, L.551-14 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative relatives au référé précontractuel (exclusif de tout référé contractuel), sont applicables.Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais.Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 juillet 2021
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