A proximité de Couëron 44220 Loire Atlantique
Acheteur : Mairie de Coueron
8 place Charles de Gaulle
44220 Coueron
Tel : 0240583322
  Reste 1467 jours - Date de clôture estimée : 29/12/2028  
Secteurs d'activité
Voitures particulières.

Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/07/2024
JOUE - 397230-2024
397230-2024 - Mise en concurrence
France – Voitures particulières – Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale
OJ S 128/2024 03/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Coueron
Adresse électroniquefcp@mairie-coueron.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale
DescriptionAcquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale
Identifiant de la procédurebd83d9fe-c651-49bc-99ba-96d91a2194e7
Type de procédurePartenariat d’innovation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale (système d'acquisition dynamique)
Description: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Couëron et son centre communal d'action sociale (système d'acquisition dynamique)
Identifiant interne: 2024_27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 29/12/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Coueron
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Coueron
Numéro d’enregistrement: 21440047500015
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle  
Ville: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France
Adresse électronique: fcp@mairie-coueron.fr
Téléphone: 0240583322
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98de308b-7563-4e55-a5c4-d1e877ce4e5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2024 14:17:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 397230-2024
Numéro de publication au JO S: 128/2024
Date de publication: 03/07/2024