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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures pour les écoles et satellites, les structures et services liés à la Petite Enfance, l’Enfance et la Jeunesse
Description: Achat de fournitures pour les écoles et satellites, les structures et services liés à la Petite Enfance, l’Enfance et la Jeunesse
Identifiant de la procédure: 268c62d4-d3b2-4cc8-a12c-521efbbefd9f
Identifiant interne: PPP1XX-50/6099/2025.14
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 221 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de papèterie
Description: Fournitures de papèterie
Identifiant interne: 2025.14_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/07/2026
Date de fin de durée: 12/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres scolaires
Description: Livres scolaires
Identifiant interne: 2025.14_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/07/2026
Date de fin de durée: 12/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Rabais proposés sur le prix fixé par les éditeurs (livres soumis à la Loi Lang et non soumis)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Etendue de la gamme et diversité des éditeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel didactique, jeux et jouets, fournitures liées aux activités de création
Description: Matériel didactique, jeux et jouets, fournitures liées aux activités de création
Identifiant interne: 2025.14_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/07/2026
Date de fin de durée: 12/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Description: Dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Identifiant interne: 2025.14_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22114100 Dictionnaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/07/2026
Date de fin de durée: 12/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et confection d’un kit de rentrée scolaire
Description: Fourniture et confection d’un kit de rentrée scolaire
Identifiant interne: 2025.14_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Options:
Description des options: PSE obligatoire (lot 5):Pour le lot 5, il est demandé au candidat de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Le coût d’insertion du logo en deux couleurs sur un article.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/07/2026
Date de fin de durée: 12/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 221 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAJUSCULE CYRANO HAUTS DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MAJUSCULE_CYRANO_HAUTS_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202-91
Titre: Fournitures de papèterie
Date de conclusion du marché/concession: 13/07/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOP SA SavoirsPlus
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP_SA_SavoirsPlus
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 206-93
Titre: Livres scolaires
Date de conclusion du marché/concession: 13/07/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAJUSCULE CYRANO HAUTS DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MAJUSCULE_CYRANO_HAUTS_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 207-95
Titre: Matériel didactique, jeux et jouets, fournitures liées aux activités de création
Date de conclusion du marché/concession: 13/07/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIBLIOTHEQUE POUR L ECOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: BIBLIOTHEQUE_POUR_L_ECOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 208-96
Titre: Dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Date de conclusion du marché/concession: 13/07/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAJUSCULE CYRANO HAUTS DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MAJUSCULE_CYRANO_HAUTS_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 209-99
Titre: Fourniture et confection d’un kit de rentrée scolaire
Date de conclusion du marché/concession: 13/07/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Numéro d’enregistrement: 21590155400018
Adresse postale: Place de la République
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal: 59411
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Amaury FOUACHE
Téléphone: +33 328289958
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAJUSCULE CYRANO HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80265113300026
Adresse postale: 2 RTE CROCHTE MEULEN STRAETE
Ville: PITGAM
Code postal: 59284
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCOP SA SavoirsPlus
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles
Ville: BRISSAC QUINCE
Code postal: 49320
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BIBLIOTHEQUE POUR L ECOLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42436202800021
Adresse postale: RD 912
Ville: JOUAC
Code postal: 87890
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10af3e1f-4971-423c-913b-b35801402589 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2026 10:27:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 532898-2026
Numéro de publication au JO S: 146/2026
Date de publication: 31/07/2026
