Avis de marché - Avis n° 26-76426 du 30/07/2026
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-76426
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590155400018
Ville : COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Code postal : 59411
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026.23
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Amaury FOUACHE
Adresse mail du contact : amaury.fouache@ville-coudekerque-branche.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 328289958
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE
Critères d'attribution : Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie, Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche
Code CPV principal - Descripteur principal : 63511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie, Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche
Lieu principal d'exécution du marché : Plusieurs lieux
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 0.00 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2027 du 20/02/2027 au 28/02/2027
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63511000
Lieu d'exécution du lot : Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
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Description du lot : Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 20/02/2027 au 28/02/2027.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63511000
Lieu d'exécution du lot : Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
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Description du lot : Séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 26/02/2027 au 06/03/2027.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63511000
Lieu d'exécution du lot : Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Lot 1 “séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2027 du 20/02/2027 au 28/02/2027”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits) + 3 représentants de la délégation municipale. Quantité maximum de commande (Lot 2 “Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 20/02/2027 au 28/02/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits) + 3 représentants de la délégation municipale. Quantité maximum de commande (Lot 3 “Séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 26/02/2027 au 06/03/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits) + 3 représentants de la délégation municipale.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
