Centrale des marchés
Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche lors des vacances de février - zone B - saison 2020 Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche correspondant : Monsieur le Maire de Coudekerque...
Ville de Coudekerque-Branche (59) 59411Coudekerque-Branche Cedex servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche lors des vacances de février - zone B - saison 2020

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4710731

Date de clôture estimée : 30/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/19)
19-104721
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-104721
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Coudekerque-Branche (59).
 Correspondant :  M. le maire de Coudekerque-Branche, place de la République
Cs 30119 59411 Coudekerque Branche Cedex, tél. : (+33) 3-28-28-99-58, courriel : servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 98341000
Objets supplémentaires : 55242000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRE11.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet d'assurer l'accueil et l'hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2020 (moyenne d'âge 10/13 ans), conformément aux caractéristiques reprises dans le Cahier des Clauses Particulières. Les centres de bon confort devront être situés en Haute Savoie et /Ou Haute Alpe, à une altitude minimum de 1200 mètres et à proximité immédiate du domaine skiable (exclusion des centres nécessitant un transport de plus de 10 minutes pour se rendre au départ des pistes de ski alpin). Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou tous les lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la Ville de Coudekerque-Branche souhaite organiser 3 séjours, pour un nombre d'enfants compris entre 40 et 50 enfants maximum et 7 accompagnateurs maximum (6 animateurs et 1 directeur) par séjour (soit un total compris entre 120 et 150 enfants maximum et 21 accompagnateurs maximum, le chiffre exact des participants sera confirmé au vu des inscriptions). Lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours au maximum.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 16 février 2020 et jusqu'au 28 février 2020.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 février 2020.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif sous 30 jours conformément au décret 2018-1075 du 3 décembre 2018.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à un titulaire ou à un groupement d'opérateurs économiques.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères relatif à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles.
Situation juridique - références requises : lettre de candidature précisant l'identité du candidat, sa forme, les pouvoirs des personnes habilitées à représenter le candidat, Formulaire Dc1 et Dc2 ou équivalent, Copie du jugement ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration des effectifs moyens annuels du candidat, Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années (attestations indiquant les prestations exécutées dans des domaines similaires, l'époque, le maître d'ouvrage), Le candidat doit indiquer tous les sous-traitants dont il envisage le recours pour l'exécution des prestations. Le cas échéant, le candidat devra indiquer la dénomination des sous-traitants et les prestations dont la sous-traitance est envisagée.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificats délivrés par la Commission autorisant l'accueil du public et d'agrément de la Jeunesse et des Sports et de l'éducation Nationale.;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 juillet 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019.22.

Renseignements complémentaires : conformément aux dispositions de l'article R.2132-2 du décret no 2018-1075, le dossier de consultation fait l'objet d'une mise à disposition par voie électronique. La Ville de Coudekerque-Branche a mis le dossier de consultation à la disposition des candidats sur un réseau informatique. L'accès aux documents se fait à l'adresse suivante, sous le code du marché : 2019.22, https://www.marches-securises.fr . Pour ce marché, seules les offres électroniques sur ladite plateforme sont acceptées, les offres au format papier seront déclarées irrégulières.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, leur questionnement via la plateforme de dématérialisation " marchés sécurisés ".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2019.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : (+33) 3-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : (+33) 3-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2020 du 16/02/2020 au 22/02/2020.
Accueil et hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2020 (moyenne 10/13 ans)- durée des séjours : 7 jours sur place. Départ de Coudekerque-Branche le samedi soir et arrivée sur le site le dimanche matin. Départ du site le samedi soir et retour sur Coudekerque-Branche le dimanche matin : un nombre d'enfants compris entre 40 et 50 enfants maximum et 7 accompagnateurs maximum (6 animateurs maximum et 1 directeur) par séjour. Le chiffre exact des particpants sera communiqué au terme des inscriptions.
Durée : à compter du 16 février 2020 jusqu'au 22 février 2020.
Informations complémentaires : lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours maximum. La tarification concernera le nombre d'enfants participants effectivement aux séjours. Il en est de même pour la visite de la Municipalité.
C.P.V. - Objet principal : 98341000
Objets supplémentaires : 55242000.
Mots descripteurs : Prestation hotelière

Lot(s) 2. - séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2020 du 16/02/2020 au 22/02/2020).
Accueil et hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2020 (moyenne 10/13 ans)- durée des séjours : 7 jours sur place. Départ de Coudekerque-Branche le samedi soir et arrivée sur le site le dimanche matin. Départ du site le samedi soir et retour sur Coudekerque-Branche le dimanche matin : un nombre d'enfants compris entre 40 et 50 enfants maximum et 7 accompagnateurs maximum (6 animateurs maximum et 1 directeur) par séjour. Le chiffre exact des particpants sera communiqué au terme des inscriptions.
Durée : à compter du 16 février 2020 jusqu'au 22 février 2020.
Informations complémentaires : lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours maximum.
la tarification concernera le nombre d'enfants participants effectivement aux séjours. Il en est de même pour la visite de la municipalité.
C.P.V. - Objet principal : 98341000
Objets supplémentaires : 55242000.
Mots descripteurs : Prestation hotelière

Lot(s) 3. - séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2020 du 22/02/2020 au 28/02/2020).
Accueil et hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2020 (moyenne 10/13 ans)- durée des séjours : 7 jours sur place. Départ de Coudekerque-Branche le samedi soir et arrivée sur le site le dimanche matin. Départ du site le samedi soir et retour sur Coudekerque-Branche le dimanche matin : un nombre d'enfants compris entre 40 et 50 enfants maximum et 7 accompagnateurs maximum (6 animateurs maximum et 1 directeur) par séjour. Le chiffre exact des particpants sera communiqué au terme des inscriptions.
Durée : à compter du 22 février 2020 jusqu'au 28 février 2020.
Informations complémentaires : lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours maximum.
la tarification concernera le nombre d'enfants participants effectivement aux séjours. Il en est de même pour la visite de la Municipalité.
C.P.V. - Objet principal : 98341000
Objets supplémentaires : 55242000.
Mots descripteurs : Prestation hotelière
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous